Serge Lasvignes

De: Lasvignes (Serge, Michel)
président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou, conseiller d'Etat, ancien secrétaire général du Gouvernement. Officier du 13 novembre 2008
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-11-13"
promotion
16 Avril 201716/04/2017
De: Serge Lasvignes
conseiller d'Etat, maintenu dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2015-04-02"
réintégration
26 Avril 201526/04/2015
De: Serge Lasvignes
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de l'établissement public du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
président
Groupe:
date_debut="2015-04-02"
duree="cinq ans"
détachement
26 Avril 201526/04/2015
De: Serge Lasvignes
Objet:
président de l'Etablissement public du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Groupe:
date_debut="2015-04-02"
conseil_des_ministres
president
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Serge Lasvignes
secrétaire général du Gouvernement, président
Objet:
Le comité technique des directions départementales interministérielles
institué auprès du Premier ministre
en application du III de l'article 11 du décret du
3 décembre 2009
susvisé
Représentants de l'administration
Groupe:
composition
24 Janvier 201524/01/2015
De: Serge Lasvignes
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Premier ministre
afin de continuer à exercer les fonctions de secrétaire général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2014-10-03"
duree="trois ans"
détachement
04 Novembre 201404/11/2014
De: Serge Lasvignes
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, circulaires et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
04 Avril 201404/04/2014
De: Serge Lasvignes
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, circulaires et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
17 Mai 201217/05/2012
De: Serge Lasvignes
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Premier ministre
afin de continuer à exercer les fonctions de secrétaire général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2011-10-03"
duree="trois ans"
détachement
30 Septembre 201130/09/2011
De: Serge Lasvignes
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, circulaires et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
18 Novembre 201018/11/2010
De: Lasvignes (Serge, Michel)
secrétaire général du Gouvernement. Chevalier du 6 octobre 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-10-06"
promotion
23 Mars 200823/03/2008
De: Serge Lasvignes
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, circulaires et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Mai 200719/05/2007
De: Serge Lasvignes
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2006-10-03"
réintégration
20 Octobre 200620/10/2006
De: Serge Lasvignes
Objet:
auprès du Premier ministre
secrétaire général du Gouvernement
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
20 Octobre 200620/10/2006
De: Serge Lasvignes
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, circulaires et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
04 Octobre 200604/10/2006
De: Serge Lasvignes
conseiller d'Etat
Objet:
secrétaire général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2006-10-03"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
23 Septembre 200623/09/2006
De: Serge Lasvignes
directeur au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, circulaires et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Serge Lasvignes
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Octobre 200528/10/2005
De: Serge Lasvignes
directeur au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
01 Juin 200501/06/2005
De: Serge Lasvignes
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du Premier ministre
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2005-06-26"
duree="trois ans"
détachement
29 Mai 200529/05/2005
De: Lasvignes (Serge)
directeur au secrétariat général du Gouvernement. Chevalier du 30 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-30"
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Serge Lasvignes
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du Premier ministre
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2002-06-26"
duree="trois ans"
détachement
08 Juin 200208/06/2002
De: Serge Lasvignes
directeur au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
07 Mai 200207/05/2002
De: Lasvignes (Serge)
directeur au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
représentants du Premier ministre
Membre titulaire
Groupe:
date_fin="2003-07-08"
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199917/07/1999
De: Lasvignes (Serge, Michel)
directeur au secrétariat général du Gouvernement ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Lasvignes (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
représentants du Premier ministre
membre titulaire
Remplace:M. Schoettl (Jean-Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Lasvignes (Serge)
Objet:
de longue durée auprès du Premier ministre
directeur au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
détachement
05 Septembre 199705/09/1997
De: Lasvignes (Serge)
maître des requêtes
Objet:
au détachement auprès du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="1997-06-26"
cessation de fonction
05 Septembre 199705/09/1997
De: Serge Lasvignes
directeur au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
01 Juillet 199701/07/1997
De: Serge Lasvignes
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
27 Juin 199727/06/1997
De: Lasvignes (Serge)
directeur des affaires juridiques
Objet:
correspondant du Médiateur de la République
au titre du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Lasvignes (Serge)
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
c) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Lasvignes
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Février 199603/02/1996
De: Lasvignes (Serge)
directeur des affaires juridiques, pour représenter le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
président du Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
president
délégation de signature
01 Février 199601/02/1996
De: Serge Lasvignes
directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Serge Lasvignes
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires juridiques
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Janvier 199619/01/1996
De: Lasvignes
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Lasvignes (Serge)
directeur au ministère; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Serge Lasvignes
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Novembre 199518/11/1995
De: Serge Lasvignes
haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Novembre 199518/11/1995
De: Lasvignes
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Novembre 199518/11/1995
De: Lasvignes (Serge)
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération, pour représenter le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
président du Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
president
délégation de signature
15 Novembre 199515/11/1995
De: Lasvignes
à l'article 1er ci-dessus
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
21 Octobre 199521/10/1995
De: Serge Lasvignes
haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
21 Octobre 199521/10/1995
De: Serge Lasvignes
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Objet:
haut fonctionnaire de défense auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Remplace:M. Francis Delon
Groupe:
nomination
17 Septembre 199517/09/1995
De: Serge Lasvignes
directeur des affaires générales internationales et de la coopération au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil de l'ordre des Palmes académiques
pour la durée de leurs fonctions
Groupe:
nomination
15 Septembre 199515/09/1995
De: Lasvignes (Serge)
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Objet:
membre de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Delon (Francis)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Serge Lasvignes
Objet:
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Groupe:
délégation de signature
28 Juin 199528/06/1995
De: Lasvignes
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
25 Juin 199525/06/1995
De: Serge Lasvignes
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
24 Juin 199524/06/1995
De: Serge Lasvignes
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Remplace:M. Francis Delon
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 199520/06/1995
De: Serge Lasvignes
Objet:
conseiller juridique du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.