Serge Lefranc

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Lefranc (Serge, Robert, Gérard)
ingénieur en chef de l'armement ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: LEFRANC (Serge)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles les membres suivants
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: Lefranc (Serge, Robert, Gérard, Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Lefranc (Serge, Robert, Gérard, Jean-Paul)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
27 Décembre 201327/12/2013
De: Serge LEFRANC
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Serge LEFRANC
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Lefranc (Serge, Robert, Gérard, Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
21 Mai 200921/05/2009
De: Lefranc (Serge, Robert, Gérard, Jean-Paul)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Lefranc (Serge, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2001 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
23 Janvier 200223/01/2002
De: Lefranc (Serge, Robert, Gérard, Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Lefranc (Serge, Robert, Gérard, Jean-Paul)
Objet:
au titre de 2001 sur la liste complémentaire d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
28 Juillet 200128/07/2001
De: Lefranc (Serge, Robert)
Objet:
élèves en 1999 à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application des articles 2, 4 et 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées et de l'arrêté du
6 février 1996
modifié définissant les voies de recrutement par concours d'admission à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o En première année les candidats ci-après
4o En deuxième année, les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
12 Avril 200112/04/2001
De: Lefranc (Serge, Charles)
directeur général dans un groupe industriel ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lefranc (Serge, Norbert)
ancien conseiller général, ancien maire de Saclas (Essonne). Officier du 9 février 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-02-09"
promotion
14 Juillet 199414/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.