Serge Lemoine

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Serge LEMOINE
Objet:
personnalité qualifiée auprès du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Remplace:M. Gilles DELLOYE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Lemoine (Serge, Lucien)
major honoraire
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 201305/05/2013
De: Serge LEMOINE
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:
date_debut="2010-04-09"
date_fin="2013-04-08"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Serge LEMOINE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
9 avril 2010
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Novembre 200920/11/2009
De: Lemoine (Serge, Daniel)
ancien président de l'Etablissement public du musée d'Orsay, universitaire. Chevalier du 19 juin 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-19"
promotion
13 Juillet 200813/07/2008
De: Serge Lemoine
Objet:
président de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Groupe:
renouvellement
president
nomination
07 Juillet 200707/07/2007
De: Serge Lemoine
président de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Objet:
membres du conseil artistique des musées nationaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Serge Lemoine
président de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 200617/08/2006
De: Lemoine (Serge)
Objet:
président de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Groupe:
president
nomination
29 Mai 200429/05/2004
De: Serge Lemoine
président de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Objet:
membres du conseil artistique des musées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Lemoine (Serge, Daniel)
directeur de musée. Chevalier du 6 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Serge Lemoine
directeur du musée d'Orsay, à Paris
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
16 Juillet 200316/07/2003
De: Serge Lemoine
directeur du musée d'Orsay à Paris
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Lemoine (Serge)
directeur du musée d'Orsay
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Serge Lemoine
professeur des universités, chef du service à compétence nationale du musée d'Orsay à Paris
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
12 Décembre 200112/12/2001
De: Lemoine (Serge)
professeur des universités
Objet:
directeur du musée d'Orsay
Groupe:
nomination
27 Novembre 200127/11/2001
De: Lemoine (Serge, Daniel)
conservateur en chef du patrimoine ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Serge Lemoine
professeur d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Lemoine (Serge)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
duree="un an"
désignation
19 Janvier 199519/01/1995
De: Lemoine
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
24 Novembre 199424/11/1994
De: Serge Lemoine
substitut du procureur général près la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Remplace:M. Lamant
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
24 Novembre 199424/11/1994
De: Lemoine (Serge, Lucien)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Lemoine (Serge)
professeur d'histoire de l'art à l'université de Paris-Sorbonne, directeur du musée de Grenoble
Objet:
comme représentant du ministre chargé de la culture au sein de la commission interministérielle prévue à l'article 310-G de l'annexe Il du code général des impôts relatif aux conditions dans lesquelles sont donnés les agréments prévus par les dispositions des articles 1131 et 1716 bis du code précité tendant à favoriser la conservation du patrimoine artistique national
Remplace:M. Bozo (Dominique)
Groupe:
désignation
10 Septembre 199310/09/1993
De: Lemoine (Serge)
conservateur en chef, musée des peinture et sculpture de Grenoble
Objet:
membres du conseil
B. - Conservateurs de musées autres que nationaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Juillet 199127/07/1991
De: Lemoine (Serge)
premier juge d'instruction (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1991 (magistrature)
318 inscrits
Déjà inscrits en 1990 et réinscrits en 1991: 166
inscription
01 Janvier 199101/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.