Serge Morvan

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Serge MORVAN
Objet:
membre de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration
personnalité qualifiée
Groupe:
date_fin="2021-10-04"
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Serge MORVAN
préfet hors classe
Objet:
commissaire général à l'égalité des territoires
Groupe:
date_debut="2019-08-02"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
25 Juillet 201925/07/2019
De: Serge MORVAN
représentant du ministre chargé de la cohésion des territoires
Objet:
membres du comité de concertation « France très haut débit »
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Jean-Benoît ALBERTINI
Groupe:
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Serge MORVAN
commissaire général à l'égalité des territoires
Objet:
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
membre du conseil de surveillance de la Société du Grand Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Benoît ALBERTINI
Groupe:
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: Morvan (Serge, Jean, Paul)
préfet, commissaire général à l'égalité des territoires, chargé de la préfiguration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: Serge Morvan
commissaire général à l'égalité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'agence Business France
représentant du ministère chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Jean-Benoît Albertini
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Serge MORVAN
Objet:
membre du conseil de surveillance de la SNCF
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Jean-Benoît ALBERTINI
Groupe:
nomination
28 Juin 201828/06/2018
De: MORVAN (Serge)
commissaire général à l'égalité des territoires
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la politique de la ville
Titulaire
Remplace:M. ALBERTINI (Jean-Benoît)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 201803/05/2018
De: Serge MORVAN
préfet
Objet:
commissaire général à l'égalité des territoires
Groupe:
date_debut="2018-04-23"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: Serge MORVAN
préfet
Objet:
la préfiguration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
charge
05 Avril 201805/04/2018
De: Serge MORVAN
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
19 Janvier 201719/01/2017
De: Serge MORVAN
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201630/09/2016
De: Morvan Serge
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Furtado Santos Monteiro
Mathieu
NIGEND : 320385NLS : 8112348
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Serge Morvan
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale
Groupe:
date_debut="2015-08-25"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
21 Août 201521/08/2015
De: Serge MORVAN
administrateur civil hors classe, directeur général des collectivités locales
Objet:
préfet des Yvelines
Groupe:
date_debut="2015-08-25"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Yvelines"
prefet_departement_code="78"
prefet
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Serge MORVAN
directeur général des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités locales
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 201517/07/2015
De: Serge MORVAN
directeur général des collectivités locales
sur proposition du ministre chargé des collectivités territoriales
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
I. -
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-07-08"
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: Morvan, Serge
Objet:
au grade d'adjudant le
1er août 2014
promotion
16 Octobre 201416/10/2014
De: Serge Morvan
directeur général des collectivités locales
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Serge Morvan
Objet:
directeur du cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
délégation de signature
04 Septembre 201404/09/2014
De: Morvan, Serge
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Serge MORVAN
directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
membre titulaire, ainsi que sa suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
26 Juin 201426/06/2014
De: Serge Morvan
directeur général des collectivités locales
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
06 Mai 201406/05/2014
De: Serge Morvan
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale"
délégation de signature
06 Mai 201406/05/2014
De: Morvan Serge
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Furtado Santos Monteiro
Mathieu
Nigend : 320385Nls : 8112348
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Serge Morvan
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de financement local (SFIL)
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201330/04/2013
De: Serge MORVAN
directeur général des collectivités locales
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Remplace:M. Eric JALON
Groupe:
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: Morvan Serge
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Serge Morvan
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de financement local (SFIL)
à compter de la date d'acquisition par l'Etat de 75 % du capital de cette société
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: Serge MORVAN
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
Sur proposition du ministère de l'intérieur
membre titulaire
Remplace:M. Éric JALON
Groupe:
nomination
31 Décembre 201231/12/2012
De: Serge MORVAN
Objet:
Président du Conseil national des opérateurs funéraires
Groupe:
president
nomination
31 Décembre 201231/12/2012
De: Serge MORVAN
directeur général des collectivités locales, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Serge MORVAN
directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
représentant de l'Etat à la commission consultative d'évaluation des normes
Remplace:M. Eric JALON
Groupe:
désignation
30 Novembre 201230/11/2012
De: Serge Morvan
directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
représentant de l'Etat au sein de chacune des sections de la commission consultative sur l'évaluation des charges
Remplace:M. Eric Jalon
Groupe:
désignation
19 Octobre 201219/10/2012
De: Serge MORVAN
directeur général des collectivités locales, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités locales
Remplace:M. Eric JALON
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 201216/10/2012
De: Serge Morvan
directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Eric Jalon
Groupe:
désignation
22 Septembre 201222/09/2012
De: Serge Morvan
directeur général des collectivités locales
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales
Remplace:M. Eric Jalon
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Serge Morvan
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général des collectivités locales à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2012-07-30"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Morvan Serge
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Morvan (Serge)
administrateur civil hors classe
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
27 Mai 201027/05/2010
De: Serge MORVAN
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
réintégration
23 Mars 201023/03/2010
De: Serge MORVAN
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
23 Mars 201023/03/2010
De: Serge Morvan
secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:Mme Christiane Barret
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 200929/08/2009
De: Morvan (Serge, Joël)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juillet 200904/07/2009
De: Morvan (Serge, Jean, Paul)
secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Serge Morvan
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
06 Février 200806/02/2008
De: Morvan (Serge, Joël)
colonel. Chevalier du 16 novembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-16"
promotion
01 Novembre 200501/11/2005
De: Serge Morvan
administrateur civil hors classe, auprès du préfet de la région Alsace
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales
date_debut="2004-07-19"
a_sa_demande
cessation de fonction
20 Juillet 200420/07/2004
De: Morvan (Serge, Pierre, Marie)
maître principal ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Morvan (Serge)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:
date_debut="2002-05-06"
duree="trois ans"
détachement
28 Juin 200328/06/2003
De: Morvan (Serge)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:
date_debut="2002-05-06"
duree="trois ans"
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Serge Morvan
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2002-05-06"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Avril 200220/04/2002
De: Morvan (Serge, Joël)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
27 Avril 200127/04/2001
De: Morvan (Serge, Louis, Eugène)
gendarme ; 23 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2000-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Morvan (Serge)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2000-10-05"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
02 Février 200102/02/2001
De: Morvan (Serge, Joël)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Serge Morvan
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Octobre 200021/10/2000
De: Morvan (Serge)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Benoît
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Benoît"
sous-prefecture_departement_code="974"
cessation de fonction
04 Octobre 200004/10/2000
De: Serge Morvan
sous-préfet de Saint-Benoît
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-03-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Morvan (Serge, Joël)
lieutenant-colonel ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Morvan (Serge)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1998-05-25"
détachement
29 Juillet 199829/07/1998
De: Morvan (Serge)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Benoît
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Benoît"
sous-prefecture_departement_code="974"
nomination
06 Mai 199806/05/1998
De: Morvan (Serge)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
24 Janvier 199824/01/1998
De: Serge Morvan
chef du bureau des concours financiers de l'Etat à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. François Lucas
Groupe:
désignation
25 Mai 199625/05/1996
De: Morvan (Serge, Joël)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1990-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
14 Mai 199514/05/1995
De: Morvan (Serge, Joël)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Morvan (Serge, Joël)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="1995-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
14 Mars 199514/03/1995
De: Morvan (Serge, Joël)
Objet:
pour l'année 1995 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
1Demets (François-Paul, Fernand, René)
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Décembre 199428/12/1994
De: Morvan (Serge)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Affaires sociales, santé et ville
Intérieur et aménagement du territoire
date_debut="1994-03-01"
affectation
06 Avril 199406/04/1994
De: Morvan (Serge)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
06 Avril 199406/04/1994
De: Morvan (Serge)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
02 Avril 199402/04/1994
De: Morvan (Serge)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1992-1994
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
ecole
eleve_ena="1992-1994"
nomination
20 Mars 199220/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.