Serge Nossovitch

De: Serge NOSSOVITCH
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des transporteurs sanitaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Serge NOSSOVITCH
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
12. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des transporteurs sanitaires
Suppléant
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Serge NOSSOVITCH
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des transporteurs sanitaires
Remplace:M. Luc DE LAFORCADE
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Nossovitch (Serge)
secrétaire général d'une organisation professionnelle de transport de voyageurs. Chevalier du 4 septembre 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-04"
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Nossovitch (Serge)
secrétaire général de la Fédération nationale des transports de voyageurs ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Nossovitch (Serge)
secrétaire général d'une organisation nationale professionnelle ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la FNTV
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
personnalités compétentes
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de personnes
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la FNTV
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la Fédération nationale des transports de voyageurs (FNTV) ; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants des entreprises participant
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la FNTV
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la F.N.T.V
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Nossovitch (Serge)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Nossovitch (Serge)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la F.N.T.V
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la F.N.T.V
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la F.N.T.V
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la F.N.T.V
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Avril 199428/04/1994
De: Nossovitch (Serge)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Nossovitch (Serge)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la F.N.T.V
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.