Serge Veslin

De: Serge Veslin
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Avril 200802/04/2008
De: Veslin (Serge)
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
mutation
18 Mai 200518/05/2005
De: Veslin (Serge)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
cessation de fonction
05 Août 200105/08/2001
De: Veslin (Serge)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
president
nomination
03 Juillet 200103/07/2001
De: Veslin (Serge)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2001 établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2001 établi ainsi qu'il suit"
inscription
28 Avril 200128/04/2001
De: Serge Veslin
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
promotion
10 Mai 200010/05/2000
De: Serge Veslin
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de conseiller hors classe des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'année 1996 est établi ainsi qu'il suit
Groupe:
inscription
10 Mai 200010/05/2000
De: Serge Veslin
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
désignation
03 Septembre 199703/09/1997
De: Serge Veslin
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
promotion
22 Septembre 199622/09/1996
De: Veslin (Serge)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
affectation
29 Août 199229/08/1992
De: Serge Veslin
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Au 1er janvier 1990
Groupe:
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Serge Veslin
affecté
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
commissaire du Gouvernement près le tribunal administratif de Lyon
Groupe:
a_sa_demande
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
cessation de fonction
08 Juin 199008/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.