Sophie Joissains

Les données de ce site sont parfois un peu sales.

Si vous trouvez des moutons de poussière, aidez-moi à nettoyer.

(auto-pub)
De: Sophie Joissains
pour les Bouches-du-Rhône
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Sophie Joissains
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des données personnelles
Rapporteures
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des données personnelles"
nomination
07 Avril 201807/04/2018
De: Sophie Joissains
Objet:
rapporteur sur le projet de loi (n° 490, AN, XVe leg.) relatif à la protection des données personnelles (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission)
parlement="Sénat"
nomination
25 Janvier 201825/01/2018
De: Sophie Joissains
Objet:
membre suppléant du conseil national de la mer et des littoraux
Groupe:
suppleant
parlement="Sénat"
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: Sophie JOISSAINS
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: JOISSAINS Sophie
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: JOISSAINS Sophie
Objet:
membres de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Sophie Joissains
Objet:
la commission des affaires européennes
Remplace:M. Michel Mercier
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
27 Avril 201627/04/2016
De: Sophie JOISSAINS
sénatrice
Objet:
membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance
élus nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
28 Janvier 201628/01/2016
De: Joissains (Sophie)
sénatrice des Bouches-du-Rhône
Objet:
auditeur de la 62e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)
Groupe:
conférés
24 Juin 201024/06/2010
De: Sophie JOISSAINS
au titre de l'Association des maires de France
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
en matière de politique de l'habitat
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Sophie Joissains
sénatrice des Bouches-du-Rhône
Objet:
à suivre la 62e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)
Groupe:
admission
04 Juillet 200904/07/2009
De: JOISSAINS (Sophie)
sénatrice
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
II. ― Sont membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du c de l'article 4 du même décret
pour la durée de leur mandat
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Avril 200902/04/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.