Nominations au Journal officiel de la République française

Sophie Joissains

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Mme Sophie Joissains
pour les Bouches-du-Rhône
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:Commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 2018
De:
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des données personnelles
Rapporteures
au Sénat
Groupe:Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des données personnelles
parlement="Commission mixte paritaire"
nomination
07 Avril 2018
De:
Objet:
rapporteur sur le projet de loi (n° 490, AN, XVe leg.) relatif à la protection des données personnelles (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission)
parlement="Sénat"
nomination
25 Janvier 2018
De:
Objet:
membre suppléant du conseil national de la mer et des littoraux
Groupe:Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
parlement="Sénat"
désignation
18 Janvier 2018
De:
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:Commission des lois
Commission des lois du Sénat
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois"
nomination
06 Octobre 2017
De:
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:Commission des Affaires européennes du Sénat
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes"
nomination
06 Octobre 2017
De:
Objet:
membres de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Groupe:Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 2017
De:
Objet:
la commission des affaires européennes
Remplace:M. Michel Mercier
Groupe:La commission des affaires européennes
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes"
nomination
27 Avril 2016
De:
Objet:
membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance
élus nationaux ou locaux
Groupe:Observatoire de la récidive et de la désistance
nomination
28 Janvier 2016
De:
Mme Joissains (Sophie)
sénatrice des Bouches-du-Rhône
Objet:
auditeur de la 62e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conférés
24 Juin 2010
De:
Mme Sophie JOISSAINS
au titre de l'Association des maires de France
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
en matière de politique de l'habitat
Groupe:Commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
nomination
26 Novembre 2009
De:
Mme Sophie Joissains
sénatrice des Bouches-du-Rhône
Objet:
à suivre la 62e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
admission
04 Juillet 2009
De:
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
II. ― Sont membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du c de l'article 4 du même décret
pour la durée de leur mandat
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
nomination
02 Avril 2009