Nominations au Journal officiel de la République française

Sophie Taillé-Polian

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Mme Sophie Taillé-Polian
pour le Val-de-Marne
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:Commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 2018
De:
Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN
(Groupe socialiste et républicain - Val-de-Marne)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République"
nomination
20 Avril 2018
De:
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
parlement="Sénat"
désignation
18 Janvier 2018
De:
Mme Sophie Taillé--Polian
rapporteurs spéciaux, sur la mission « Travail et emploi » et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »
Objet:
candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
L'ordre du jour est ainsi rédigé
I - Mardi 7 novembre 2017, à 14 h 30 (salle de la commission)
2. PLF 2018 - Examen du rapport de
Groupe:Éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
parlement="Sénat"
désignation
07 Novembre 2017
De:
Objet:
membres de la Commission des finances
Groupe:Commission des finances du Sénat
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances"
nomination
05 Octobre 2017