Stéphane Lemoine

De: Stéphane LEMOINE
administrateur des finances publiques de 5e échelon, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
affecté dans le département des Hauts-de-Seine
chef de service comptable de 1re catégorie, affecté
comptable de la trésorerie de Nanterre Municipale (Hauts-de-Seine)
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
réintégration
01 Janvier 202001/01/2020
De: LEMOINE Stéphane
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Stéphane LEMOINE
adjoints administratifs, agents du département des achats et de l'exécution budgétaire et comptable placés sous l'autorité du responsable du département des achats et de l'exécution budgétaire et comptable
dans le cadre de l'outil Chorus tous actes comptables relatifs à l'engagement de la dépense, à la certification de service fait et à la demande de paiement et tous ordres de recettes dans les limites du ressort de la délégation interrégionale du secrétariat général Grand-Ouest
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
10
délégation de signature
31 Mars 201831/03/2018
De: Stéphane LEMOINE
adjoint administratif, agents du département des achats et de l'exécution budgétaire et comptable placés sous l'autorité du responsable du département des achats et de l'exécution budgétaire et comptable
dans le cadre de l'outil Chorus tous actes comptables relatifs à l'engagement de la dépense, à la certification de service fait et à la demande de paiement et tous ordres de recettes dans les limites du ressort de la délégation interrégionale du secrétariat général Grand-Ouest
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107
9
délégation de signature
31 Mars 201831/03/2018
De: Stéphane LEMOINE
adjoints administratifs, agents du département des achats et de l'exécution budgétaire et comptable placés sous l'autorité du responsable du département des achats et de l'exécution budgétaire et comptable
dans le cadre de l'outil Chorus tous actes comptables relatifs à l'engagement de la dépense, à la certification de service fait et à la demande de paiement et tous ordres de recettes dans les limites du ressort de la délégation interrégionale du secrétariat général Grand-Ouest
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
10
délégation de signature
10 Janvier 201810/01/2018
De: Stéphane LEMOINE
adjoint administratif, agents du département des achats et de l'exécution budgétaire et comptable placés sous l'autorité du responsable du département des achats et de l'exécution budgétaire et comptable
dans le cadre de l'outil Chorus tous actes comptables relatifs à l'engagement de la dépense, à la certification de service fait et à la demande de paiement et tous ordres de recettes dans les limites du ressort de la délégation interrégionale du secrétariat général Grand-Ouest
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107
9
délégation de signature
10 Janvier 201810/01/2018
De: Stéphane LEMOINE
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté dans le département de Paris
Objet:
chef de service comptable de 1re catégorie
affecté
comptable du centre des finances publiques de Nanterre municipale (Hauts-de-Seine)
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
duree="trois ans"
détachement
30 Juin 201730/06/2017
De: Lemoine Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
K bidi Teddy
NIGEND : 335468NLS : 8105435
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Stéphane Lemoine
administrateurs des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
2. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel, les recours formés par l'administration devant ces mêmes cours ainsi que les recours incidents formés devant les juridictions précitées dans le cadre de la présentation des défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration, lorsque l'affaire a été suivie en première instance par une direction autre que la direction des vérifications nationales et internationales, la direction nationale d'enquêtes fiscales, la direction nationale des vérifications de situations fiscales, la direction de contrôle fiscal Ile-de-France, la direction des grandes entreprises et la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, adressés
a) A la cour administrative d'appel de Paris ou à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris ou à la Cour Administrative D'appel de Versailles"
délégation de signature
24 Décembre 201524/12/2015
De: Stéphane Lemoine
administrateurs des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
a) A la cour administrative d'appel de Paris et à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris et à la Cour Administrative D'appel de Versailles"
délégation de signature
24 Décembre 201524/12/2015
De: Lemoine, Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE COLLECTIF
D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNEE 2011
Peloton d'autoroute de Gaillon (27)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: LEMOINE (Stéphane)
Objet:
admission
22 Février 201322/02/2013
De: Stéphane Lemoine
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Stéphane Lemoine
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
14 Juillet 201214/07/2012
De: Lemoine (Stéphane)
175
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du
15 novembre 2011
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du"
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Stéphane LEMOINE
administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
dans le département de Paris
affectation
29 Mars 201229/03/2012
De: Stéphane Lemoine
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
16 Mars 201216/03/2012
De: Stéphane Lemoine
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
04 Décembre 201104/12/2011
De: Stéphane LEMOINE
directeur départemental des impôts
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté auprès du service à compétence nationale Copernic
Groupe:
titularisation
02 Octobre 201102/10/2011
De: Stéphane LEMOINE
directeur départemental des impôts
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 21 du décret du
20 février 2009
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
02 Octobre 201102/10/2011
De: Stéphane Lemoine
directeurs départementaux des impôts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
10 Avril 201110/04/2011
De: Stéphane Lemoine
directeurs départementaux des impôts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
06 Octobre 201006/10/2010
De: Stéphane Lemoine
directeurs départementaux des impôts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
22 Avril 201022/04/2010
De: Stéphane LEMOINE
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de Loire-Atlantique
Objet:
en la même qualité
dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
date_debut="2009-04-11"
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lemoine (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
27 Décembre 200827/12/2008
De: Lemoine (Stéphane)
Objet:
au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Lemoine (Stéphane)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours interne sur titre des 27 et 28 septembre 2005
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité génie civil
nomination
20 Avril 200620/04/2006
De: Lemoine (Stéphane)
chef du service gestion et administration
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Octobre 200325/10/2003
De: Lemoine (Stéphane)
chef du service gestion et administration
Objet:
d'empêchement de
ANNEXE IV
A LA DÉCISION No
DIT/D03/266 HDC 52/C026 DOS DEL
DU 21 JUILLET 2003
Délégataires
délégation de signature
25 Octobre 200325/10/2003
De: Lemoine (Stéphane)
Objet:
d'empêchement de
délégation de signature
25 Octobre 200325/10/2003
De: Lemoine (Stéphane, Marie, Henri, Lucien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
GENIE
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
16 Janvier 199716/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.