Stéphane Lhermitte

De: Stéphane LHERMITTE
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur de la prospective, des études et de l'évaluation économiques au sein du service de la compétitivité, de l'innovation et du développement des entreprises à la direction générale des entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2020-04-01"
duree="un an"
nomination
31 Mars 202031/03/2020
De: Lhermitte Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Stéphane Lhermitte
directeur « Economie, marchés et numérique »
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
dans la limite des attributions de leur direction
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
28 Septembre 201828/09/2018
De: Stéphane Lhermitte
directeur « Economie, marchés et numérique »
Objet:
assurer la suppléance de la directrice générale de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes du 31 juillet au
4 août 2017
au nom du président de l'Autorité
les actes prévus par la décision du
1er mars 2017
modifiée susvisée ainsi que les décisions prises en vertu des articles 1er et 2 de la décision n° 2015-1160 modifiée susvisée
Groupe:
charge
28 Juillet 201728/07/2017
De: Stéphane Lhermitte
directeur Economie, marchés et numérique
Objet:
assurer la suppléance du directeur général de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes du 16 au
26 août 2016
au nom du Président de l'Autorité
les actes prévus par la décision du
1er juillet 2016
susvisée ainsi que les décisions prises en vertu des articles 1er et 2 de la décision n° 2015-1160 susvisée
Groupe:
charge
04 Août 201604/08/2016
De: Lhermitte Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Stéphane LHERMITTE
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Lhermitte, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er décembre 2014
promotion
16 Janvier 201516/01/2015
De: Lhermitte Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Lhermitte, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mai 2012
promotion
16 Octobre 201216/10/2012
De: Stéphane Lhermitte
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Juillet 201117/07/2011
De: Stéphane Lhermitte
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Juillet 201102/07/2011
De: Stéphane Lhermitte
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
06 Mars 201106/03/2011
De: LHERMITTE Stéphane
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: Stéphane Lhermitte
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
06 Octobre 201006/10/2010
De: Stéphane Lhermitte
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
14 Juillet 201014/07/2010
De: Stéphane Lhermitte
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
05 Juin 201005/06/2010
De: Stéphane Lhermitte
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
03 Avril 201003/04/2010
De: Stéphane Lhermitte
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
05 Novembre 200905/11/2009
De: Stéphane Lhermitte
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
18 Septembre 200918/09/2009
De: Stéphane Lhermitte
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
18 Juillet 200918/07/2009
De: Stéphane Lhermitte
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
24 Avril 200924/04/2009
De: Stéphane Lhermitte
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
22 Mars 200922/03/2009
De: Stéphane Lhermitte
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
25 Février 200925/02/2009
De: Stéphane Lhermitte
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
21 Janvier 200921/01/2009
De: Stéphane Lhermitte
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
pour la durée de leur engagement avec l'ARCEP, au plus
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires ou agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
03 Janvier 200703/01/2007
De: Lhermitte (Stéphane)
Objet:
élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
Sont diplômés statisticiens économistes de l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
Elèves français
Groupe:
date_debut="2002-09-10"
ecole
admission
18 Janvier 200318/01/2003
De: Lhermitte (Stéphane)
Objet:
administrateurs de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
nomination
22 Novembre 200222/11/2002
De: Lhermitte (Stéphane)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Lhermitte (Stéphane, André, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
12 Décembre 199912/12/1999
De: Lhermitte (Stéphane)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique, la sanction des études et la discipline à l'école et à l'arrêté du
23 septembre 1996
relatif au concours d'admission des élèves français à l'Ecole polytechnique
Option MP
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
02 Décembre 199702/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.