Stéphane Martin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Martin Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve le
1er décembre 2018
Groupe:
promotion
15 Avril 201915/04/2019
De: Martin Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: MARTIN Stéphane
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces équine et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la session des 16 et 17 janvier 2018
Groupe:
admission
14 Février 201814/02/2018
De: Stéphane Martin
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
9 octobre 2017
José de Anacleto
Emmerich de Backer
Takayuki Kamiya
Sun Mi Lim
Groupe:
charge
09 Octobre 201709/10/2017
De: Martin (Stéphane, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2017-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Martin (Stéphane, Jacques, Loïc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2017-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Martin Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: MARTIN Stéphane
capitaine de sapeurs-pompiers de Paris
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II.- ECHELON ARGENT
attribution
19 Juin 201719/06/2017
De: Martin Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2017
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Martin (Stéphane)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par discipline et spécialité, dans les subdivisions
au titre de l'année universitaire 2016-2017
médecine générale en Ile-de-France
concours
affectation
18 Octobre 201618/10/2016
De: Martin Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin (Stéphane, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Martin (Stéphane, André, Emile)
caporal-chef de 1re classe, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2015-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: MARTIN (Stéphane)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2016
promotion
08 Janvier 201608/01/2016
De: Martin Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Martin Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
Francois-dit-Christophe
Intem,Geoffroy
NIGEND : 306363NLS : 8100661
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Martin Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
Francois-dit-Christophe
Intem,Geoffroy
NIGEND : 306363NLS : 8100661
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Stéphane Martin
Objet:
président de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:
date_debut="2015-01-04"
conseil_des_ministres
president
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Martin, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2014
promotion
17 Novembre 201417/11/2014
De: MARTIN (Stéphane)
Objet:
administrateurs hors classe, 3e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
10 Octobre 201410/10/2014
De: Martin, Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Groupement de gendarmerie départementale du Var (83)
Groupe:
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin (Stéphane, Jacques, Loïc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2013-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: Martin (Stéphane, Pascal)
capitaine, génie ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 201305/05/2013
De: Martin, Stéphane
de Brye de Vertamy, Daniel
Objet:
au grade d'adjudant de réserve le
1er décembre 2012
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Martin (Stéphane, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2012
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
date_debut="2012-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
27 Mars 201327/03/2013
De: Martin, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2012
promotion
21 Mars 201321/03/2013
De: Martin, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2012
promotion
31 Décembre 201231/12/2012
De: Martin (Stéphane, Daniel)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de l'air"
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: Martin Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
ANNEXE X
Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 € Aggoun Nadir
Nigend : 173 506Numéro de livret de solde : 8 028 161
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Martin Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Stéphane MARTIN
Ingénieur d'Etudes à l'UMR 5213 - Laboratoire Plasma et Conversion d'Energie (LAPLACE)
Objet:
pour représenter le personnel à la Commission Régionale de Formation Permanente (CRFP) en Midi-Pyrénées, les membres suppléants suivants
2 — SUD RECHERCHE EPST
Groupe:
suppleant
désignation
04 Juin 201204/06/2012
De: Martin Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
ANNEXE X
Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 €
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin (Stéphane, Jacques, Jean-François)
président-directeur général du musée du quai Branly. Chevalier du 24 avril 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-24"
promotion
01 Janvier 201101/01/2011
De: Stéphane MARTIN
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Travaux et Recherches Archéologiques sur les Cultures, les Espaces et les Sociétés UMR 5608
Institut de Pharmacologie et de Biologie Structurale - UMR 5089
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Stéphane Martin
Objet:
président de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:
date_debut="2010-01-04"
conseil_des_ministres
president
nomination
26 Décembre 200926/12/2009
De: Martin (Stéphane)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Martin (Stéphane, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Martin (Stéphane)
président de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté du
23 janvier 2004
modifié portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: Stéphane Martin
président de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Objet:
membres du conseil artistique des musées nationaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Martin (Stéphane, Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : médecine générale et gériatrique
Concours de type II
inscription
08 Mars 200608/03/2006
De: Martin (Stéphane)
président d'un musée ; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Martin
Objet:
de
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
de
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
de
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la programmation et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la programmation et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des services déconcentrés et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des services déconcentrés et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget, des finances et du contrôle de gestion et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
de
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
de
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
de
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
de
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
l'effet de signer
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la programmation et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget, des finances et du contrôle de gestion et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Martin (Stéphane)
Objet:
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisé dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2004-10-28"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Stéphane Martin
Objet:
président de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Martin
Objet:
de
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Stéphane Martin
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté du
23 janvier 2004
portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Stéphane Martin
président de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Objet:
membres du conseil artistique des musées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Stéphane Martin
Objet:
président de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:
date_debut="2003-12-30"
conseil_des_ministres
president
renouvellement
30 Novembre 200330/11/2003
De: Martin (Stéphane)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
aux stagiaires
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
16 Novembre 200316/11/2003
De: Martin (Stéphane, Pascal)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Martin (Stéphane, Patrick)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Martin (Stéphane)
président de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Objet:
membres du comité d'orientation stratégique de la modernisation au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Martin (Stéphane)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Martin (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Martin (Stéphane, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2002-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
26 Avril 200226/04/2002
De: Martin (Stéphane)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Martin (Stéphane, Daniel)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers de l'air"
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Martin (Stéphane, Dany)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Martin (Stéphane, Jacques, Jean-François)
président de l'Etablissement public du musée du quai Branly ; 22 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Martin (Stéphane, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2000-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Stéphane Martin
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Objet:
conseiller maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Martin
Objet:
conseil_des_ministres
cour_comptes
détachement
23 Septembre 200023/09/2000
De: Martin (Stéphane)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 septembre 1996
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
06 Novembre 199906/11/1999
De: Martin (Stéphane)
chirurgien des hôpitaux, neurochirurgie : centre hospitalier et universitaire de Nantes, hôpital Laennec (CHU de Nantes), service de neurochirurgie
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent dans les établissements suivants
nomination
07 Mars 199907/03/1999
De: Martin (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 1998
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des techniques"
admission
19 Février 199919/02/1999
De: Stéphane Martin
Objet:
président de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
31 Décembre 199831/12/1998
De: Martin (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
(Christian)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
diplome
31 Mars 199831/03/1998
De: Martin (Stéphane, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Martin (Stéphane, François, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Rattachés à la fraction de contingent 1995/12
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Martin (Stéphane, Alain)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1996
Deschamps (Pierre-Louis, Jean de Dieu)
Groupe:
ecole
admissibilité
20 Juin 199620/06/1996
De: Martin (Stéphane)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
prévu à l'article 5 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1995-1996)
admission
12 Avril 199612/04/1996
De: Martin (Stéphane, Daniel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés
au titre du
décret no 76-886 du
16 septembre 1976
article 31-4
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Stéphane Martin
Objet:
au cabinet du ministre de la culture
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
10 Novembre 199510/11/1995
De: Stéphane Martin
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de la culture, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
10 Novembre 199510/11/1995
De: Stéphane Martin
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de la culture
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur de la musique et de la danse
Groupe:
date_debut="1995-05-24"
cour_comptes
réintégration
20 Octobre 199520/10/1995
De: Martin (Stéphane)
Objet:
élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1994-1995, les élèves
par ordre alphabétique
Troisième année
Groupe:
ecole
titularisation
30 Septembre 199530/09/1995
De: Martin (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième et troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1993-1994
par ordre alphabétique
Deuxième année
Groupe:
ecole
nomination
27 Septembre 199527/09/1995
De: Martin (Stéphane)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1994/08
Les aspirants de réserve
date_debut="1995-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Septembre 199513/09/1995
De: Stéphane Martin
Objet:
au cabinet du ministre de la culture
directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
27 Mai 199527/05/1995
De: Stéphane Martin
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
27 Mai 199527/05/1995
De: Martin (Stéphane, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des offciers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1994-11-01"
corps="Offciers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Martin (Stéphane, P., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
LISTE COMPLEMENTAIRE
Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
(Recrutement masculin)
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199431/07/1994
De: Stéphane Martin
directeur de la musique et de la danse au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
a) Membres de droit
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Martin (Stéphane)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Société nationale de radiodiffusion Radio France
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
délégué général du directeur de la musique
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
cour_comptes
réintégration
28 Août 199328/08/1993
De: Stéphane Martin
directeur de la musique et de la danse
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"
délégation de signature
25 Juillet 199325/07/1993
De: Stéphane Martin
Objet:
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
20 Juillet 199320/07/1993
De: Stéphane Martin
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur de la musique et de la danse
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199320/07/1993
De: Martin (Stéphane)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Remplace:Mme Gallot (Geneviève)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Mai 199307/05/1993
De: Stéphane Martin
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Martin (Stéphane, J., L.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Ecole nationale des sous-officiers d'active
Option Techniques des transmissions
Recrutement masculin
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
31 Mars 199331/03/1993
De: Martin (Stéphane, C., M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Ecole nationale des sous-officiers d'active
Option Contrôleur de sécurité aérienne
Recrutement masculin
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
31 Mars 199331/03/1993
De: Martin (Stéphane)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/01
date_debut="1992-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Martin (Stéphane, Danny)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
15 Août 199115/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.