Stéphane Paul

De: Stéphane PAUL
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale de lutte contre l'illettrisme »
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
29 Septembre 202129/09/2021
De: Paul (Stéphane, Yves, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2020
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Paul (Stéphane, Yves, François)
Objet:
pour l'année 2020, les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
24 Décembre 202024/12/2020
De: Paul
Objet:
le diplôme professionnel Un des meilleurs ouvriers de France
aux lauréats de l'examen de la XXVIe session
Groupe XIII : Métiers de la gravure
Classes Noms, Prénoms
Groupe:
diplome
16 Mai 201916/05/2019
De: Paul
Objet:
le diplôme professionnel Un des meilleurs ouvriers de France
aux lauréats de l'examen de la XXVIe session
Commission groupe II : Métiers de l'alimentation
Classes Noms, Prénoms
Glaces, sorbets, crèmes glacées, Kim, Young-Hoon
Groupe:
diplome
16 Mai 201916/05/2019
De: Paul
Objet:
le diplôme professionnel Un des meilleurs ouvriers de France
aux lauréats de l'examen de la XXVIe session
Commission groupe II : Métiers de l'alimentation
Classes Noms, Prénoms
Glaces, sorbets, crèmes glacées, Kim, Young-Hoon
Groupe:
diplome
16 Mai 201916/05/2019
De: Stéphane PAUL
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale de lutte contre l'illettrisme »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: PAUL (Stéphane)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-10-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
15 Mars 201715/03/2017
De: Stéphane PAUL
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Saint-Etienne
immunologie (type biologique), laboratoire d'immunologie clinique, pôle biologie pathologie, hôpital Nord
Groupe:
professeur="CHU de Saint-Etienne"
nomination
30 Septembre 201630/09/2016
De: Stéphane Paul
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
La commission prévue à l'article 2-I (1°) du décret n° 2011-931 du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
03 Juin 201603/06/2016
De: Paul (Stéphane, Yves, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2015
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: Stéphane PAUL
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2016
IMMUNOLOGIE
Concours de type 1
admission
01 Juin 201601/06/2016
De: Paul (Stéphane, Yves, François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
13 Janvier 201613/01/2016
De: Paul
Objet:
le diplôme professionnel Un des meilleurs ouvriers de France
aux lauréats de la XXVe session de cet examen
Groupe XI : Métiers de la bijouterie
Classes Noms, Prénoms
Groupe:
diplome
30 Avril 201530/04/2015
De: Paul
Objet:
le diplôme professionnel Un des meilleurs ouvriers de France
aux lauréats de la XXVe session de cet examen
Groupe VII : Métiers de l'industrie
Classes Noms, Prénoms
Groupe:
diplome
30 Avril 201530/04/2015
De: Paul, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-06-01"
promotion
23 Octobre 201223/10/2012
De: Paul Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade motorisée de Domfront (61)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Paul (Stéphane, Yves, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2007
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
10 Février 200810/02/2008
De: Paul (Stéphane, Yves, François)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
26 Décembre 200726/12/2007
De: Paul (Stéphane)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2007
Immunologie
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
17 Juin 200717/06/2007
De: Paul (Stéphane, Yves, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les maîtres de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Maître"
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Paul (Stéphane)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2006-01-01"
nomination
04 Mai 200604/05/2006
De: Paul (Stéphane)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
Groupe:
president
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Paul (Stéphane)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
Outre les représentants de l'Etat
prévus à
l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du
26 novembre 2003
Au titre de l'article 2 (8°) du décret du
26 novembre 2003
précité et comme personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Stéphane Paul
Objet:
président du comité des carrières des agents de direction, des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Pierre Soutou
Groupe:
president
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Stéphane Paul
premier inscrit sur la liste complémentaire
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
ecole
nomination
05 Octobre 200005/10/2000
De: Paul (Stéphane)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
05 Mai 200005/05/2000
De: Paul (Stéphane)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
Objet:
membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Janvier 199928/01/1999
De: Paul (Stéphane)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen du certificat d'études spécialisées de comptabilité et d'analyse financière
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Paul (Stéphane)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen du certificat d'études spécialisées de comptabilité et d'analyse financière
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mai 199714/05/1997
De: Paul (Stéphane)
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1995-10-23"
duree="cinq ans"
détachement
15 Mars 199715/03/1997
De: Paul (Stéphane)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Santé
LISTE DE CLASSEMENT, PAR ORDRE ALPHABETIQUE, DES CANDIDATS MASCULINS INSCRITS EN LISTE COMPLEMENTAIRE AU TITRE DU RECRUTEMENT SUR EPREUVES DE L'ECOLE NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS D'ACTIVE
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
21 Février 199721/02/1997
De: Paul (Stéphane)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
Remplace:M. Pericard (Benoît)
Groupe:
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Paul (Stéphane)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes (gr. I)
Groupe:
nomination
04 Novembre 199504/11/1995
De: Paul (Stéphane)
(service national depuis le 1er août 1991)
Objet:
attachés stagiaires et affectés en cette qualité dans les préfectures suivantes
Préfecture du Finistère
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Paul (Stéphane)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
01 Avril 199401/04/1994
De: Paul (Stéphane)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale des affaires sociales du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Membres suppléants
Remplace:Mme Reyrole (Liliane)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Paul (Stéphane)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-I
Emploi de 1re classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Paul (Stéphane)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié fixant les conditions d'inscription sur ladite liste: Président
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Remplace:M. Flamme (Pierre)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Paul (Stéphane)
inspecteur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Paul (Stéphane)
se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la 2e section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Dans le cas où
Groupe:
nomination
05 Septembre 199205/09/1992
De: Paul (Stéphane)
représentant l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
président du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la 2e section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Groupe:
president
nomination
05 Septembre 199205/09/1992
De: Paul (Stéphane)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-11-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Janvier 199201/01/1992
De: Paul (Stéphane)
Objet:
membres de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés sur désignation
par les ministres de tutelle
Groupe:
nomination
29 Juin 199129/06/1991
De: Paul (Stéphane)
inspecteur
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Remplace:Mme Berger (Yvette)
Groupe:
nomination
29 Novembre 199029/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.