Stéphane Peu

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(auto-pub)
De: Stéphane Peu
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
21 Février 201921/02/2019
De: Stéphane Peu
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Février 201921/02/2019
De: Stéphane Peu
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
20 Février 201920/02/2019
De: Stéphane Peu
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Février 201920/02/2019
De: Stéphane Peu
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
30 Janvier 201930/01/2019
De: Stéphane Peu
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Janvier 201930/01/2019
De: Stéphane Peu
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Stéphane Peu
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
29 Janvier 201929/01/2019
De: Stéphane Peu
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
18 Décembre 201818/12/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Décembre 201818/12/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
nomination
14 Décembre 201814/12/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Décembre 201814/12/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
03 Juillet 201803/07/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
03 Juillet 201803/07/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
28 Juin 201828/06/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
28 Juin 201828/06/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
24 Mai 201824/05/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
24 Mai 201824/05/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
23 Mai 201823/05/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Mai 201823/05/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mai 201815/05/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)"
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Stéphane Peu
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette commission est ainsi composée
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique"
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Stéphane Peu
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Peu Stéphane
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-SAINT-DENIS
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Peu Stéphane
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-SAINT-DENIS
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Peu (Stéphane, Yves, Joseph)
adjoint au maire de Saint-Denis, délégué à l'urbanisme (Seine-Saint-Denis) ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
promotion
14 Juillet 201214/07/2012
De: Stéphane Peu
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 201123/11/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.