Nominations au Journal officiel de la République française

Stéphane Peu

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:Commission des lois de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République"
nomination
30 Septembre 2018
De:
Objet:
Lois
Groupe:Commission des lois de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois"
désignation
03 Juillet 2018
De:
Objet:
Affaires économiques
Groupe:Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques"
cessation de fonction
03 Juillet 2018
De:
Objet:
Affaires économiques
Groupe:Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques"
désignation
28 Juin 2018
De:
Objet:
Lois
Groupe:Commission des lois de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois"
cessation de fonction
28 Juin 2018
De:
Objet:
Lois
Groupe:Commission des lois de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois"
désignation
24 Mai 2018
De:
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles"
cessation de fonction
24 Mai 2018
De:
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles"
désignation
23 Mai 2018
De:
Objet:
Affaires économiques
Groupe:Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques"
cessation de fonction
23 Mai 2018
De:
Objet:
Affaires économiques
Groupe:Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques"
désignation
15 Mai 2018
De:
Objet:
Lois
Groupe:Commission des lois de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois"
cessation de fonction
15 Mai 2018
De:
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:Commission des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement
nomination
09 Mars 2018
De:
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance"
nomination
06 Décembre 2017
De:
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette commission est ainsi composée
Députés
Suppléants
Groupe:Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique"
nomination
02 Août 2017
De:
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:Commission des lois de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république"
nomination
30 Juin 2017
De:
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-SAINT-DENIS
2e circonscription
parlement
élection
22 Juin 2017
De:
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-SAINT-DENIS
2e circonscription
parlement
élection
21 Juin 2017
De:
M. Peu (Stéphane, Yves, Joseph)
adjoint au maire de Saint-Denis, délégué à l'urbanisme (Seine-Saint-Denis) ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
promotion
14 Juillet 2012
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
Titulaire
Groupe:Conseil national de l'habitat (CNH)
nomination
23 Novembre 2011