Stéphane Rémy

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Stéphane REMY
Objet:
commissaires du Gouvernement suppléants auprès des opérateurs de compétences agréés
au titre de l'article L. 6332-1-1 du code du travail
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
30 Avril 201930/04/2019
De: Stéphane REMY
Objet:
commissaires du Gouvernement suppléants auprès des opérateurs de compétences agréés
au titre de l'article L. 6332-1-1 du code du travail
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
30 Avril 201930/04/2019
De: Stéphane Rémy
directeur du travail hors classe
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et du contrôle et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
17 Avril 201917/04/2019
De: REMY Stéphane
directeur du travail, en fonction à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
date_debut="2019-01-01"
promotion
11 Avril 201911/04/2019
De: Stéphane Remy
Objet:
commissaire du Gouvernement au conseil d'administration de l'opérateur de compétences des entreprises de proximité
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
07 Avril 201907/04/2019
De: REMY Stéphane
directeur du travail, en fonction à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
date_debut="2019-01-01"
promotion
04 Avril 201904/04/2019
De: Stéphane Rémy
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et du contrôle et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
05 Octobre 201805/10/2018
De: Stéphane Rémy
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et du contrôle et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
26 Avril 201826/04/2018
De: Stéphane Rémy
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'organisation des contrôles et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
08 Juin 201708/06/2017
De: Rémy (Stéphane)
aumônier en chef du culte protestant, ministère de la défense
Objet:
auditeur de la 68e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2015-2016)
Groupe:
conférés
08 Juin 201608/06/2016
De: Stéphane REMY
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d'outre-mer
Groupe:
habilitation
26 Février 201626/02/2016
De: Stéphane Rémy
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'organisation des contrôles et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Rémy (Stéphane)
aumônier en chef du culte protestant, ministère de la défense
Objet:
à suivre la 68e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2015-2016)
Groupe:
admission
11 Juillet 201511/07/2015
De: Stéphane REMY
vice-président au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Stéphane Rémy
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'organisation des contrôles et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Rémy (Stéphane, Wilfrid, Gérard)
aumônier militaire ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
30 Juin 201330/06/2013
De: Remy (Stéphane, Serge, François)
adjudant-chef, génie ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2012-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Rémy (Stéphane)
aumônier militaire en chef adjoint du culte protestant auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
aumônier militaire en chef du culte protestant placé auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
07 Décembre 201207/12/2012
De: Stéphane Rémy
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'organisation des contrôles et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Stéphane Rémy
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'organisation des contrôles et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
22 Juillet 201222/07/2012
De: Stéphane Rémy
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'organisation du contrôle et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé"
délégation de signature
18 Avril 201218/04/2012
De: Stéphane Rémy
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: Stéphane REMY
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Cayenne
Tribunal de grande instance de Cayenne
Vice-président
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
cour_appel="Cayenne"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Stéphane Rémy
Objet:
au cabinet du ministre
Pôle Travail - Emploi
Conseiller technique développement des emplois et des compétences, formation professionnelle
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
nomination
08 Décembre 201008/12/2010
De: Rémy (Stéphane, Wilfrid, Gérard)
aumônier militaire ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Remy (Stéphane)
directeur adjoint du travail, affecté à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne
directeur régional délégué
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
promotion
19 Avril 200819/04/2008
De: REMY Stéphane
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: Stéphane Remy
inspecteur du travail au contrôle national de la formation professionnelle de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Objet:
le comité exécutif de pilotage opérationnel de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Le lieutenant-colonel Emmanuel Bartier, adjoint au chef du service technique de recherches judiciaires et de documentation de la gendarmerie nationale au ministère de la défense
Groupe:
composition
16 Février 200716/02/2007
De: Stéphane Remy
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Remy (Stéphane)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
habilitation
11 Juin 200411/06/2004
De: Remy (Stéphane)
juge de l'application des peines (Cayenne)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Stéphane Remy
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Stéphane Remy
inspecteur du travail à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2003-06-01"
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Remy (Stéphane)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: REMY (Stéphane)
juge de l'application des peines (Cayenne)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Rémy (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Cancérologie
Concours de type II
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Remy (Stéphane, Pierre)
Objet:
aux concours ouverts en 1998 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
3. Concours PSI
Groupe:
ecole
admissibilité
01 Septembre 199801/09/1998
De: Stéphane Remy
juge des enfants au tribunal de grande instance de Béziers, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Remy
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Stéphane Remy
juge des enfants au tribunal de grande instance de Reims
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
Remplace:
Mme Castanie
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Remy (Stéphane)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.