Stéphane Schwartz

Visualisez le budget de l'État grâce à Alexis Thual.

C'est intéressant, c'est bénévole, c'est open data.

(pub gratuite)
De: Schwartz (Stéphane, Jérôme, Raphaël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2018-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
24 Août 201824/08/2018
De: Schwartz (Stéphane, Jérôme, Raphaël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Stéphane SCHWARTZ
Objet:
pour signer tous actes, registres, procès-verbaux, pièces correspondantes et documents, ainsi que pour élire domicile
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Stéphane SCHWARTZ
Objet:
pour s'assurer de la conformité des traitements automatisés d'informations nominatives avec la réglementation précitée, en particulier quant à l'accomplissement des formalités déclaratives nécessaires
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Stéphane SCHWARTZ
Objet:
pour retirer de tous bureaux de poste, messageries, transports, toutes lettres simples ou recommandées et tous mandats-poste et envois de toute nature, chargés ou non, adressés à l'établissement
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Stéphane SCHWARTZ
Objet:
pour représenter Réseau ferré de France auprès de toutes administrations et de toutes personnes physiques ou morales, et déposer toutes plaintes, avec ou sans constitution de partie civile, devant toute autorité compétente afin de préserver les intérêts de Réseau ferré de France
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Stéphane SCHWARTZ
Objet:
pour prendre toutes dispositions afin de veiller au respect de la loi no 78-17 du
6 janvier 1978
modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et des actes réglementaires pour son application, notamment le droit des personnes concernées par les informations collectées en les informant de la diffusion d'informations les concernant et en les avertissant de leur droit de s'opposer à tout moment, partiellement ou totalement, à cette diffusion
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Stéphane SCHWARTZ
Objet:
pour donner toutes autorisations nécessaires à des tiers, notamment pour le dépôt de demandes d'autorisation administrative ou d'urbanisme et pour la réalisation de travaux
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Stéphane SCHWARTZ
Objet:
pour diligenter tout huissier pour constater les dégâts portés à l'intégrité des biens immobiliers de Réseau ferré de France, dans la limite des pouvoirs qui sont consentis au secrétaire général
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Stéphane SCHWARTZ
Objet:
chef du service administratif et financier, pour signer tout acte lié à la préparation, la passation et la gestion des marchés de services et de fournitures liés au fonctionnement de la direction régionale, à l'exception de ceux que la direction des ressources humaines assure pour le fonctionnement de RFF
dont le montant est inférieur à 50 000 d'euros
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Stéphane SCHWARTZ
Objet:
chef du service administratif et financier, pour signer tout acte lié à la préparation, la passation et l'exécution des marchés de services et de fournitures liés au budget de fonctionnement « communication institutionnelle » de la direction régionale dont le montant est inférieur à 25 000 euros
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Stéphane SCHWARTZ
Objet:
chef du service administratif et financier, pour prendre tout acte lié à la préparation et à l'exécution des marchés de services et de fournitures liés au fonctionnement de la direction régionale, ainsi que des avenants s'y rapportant
dont le montant est supérieur à 50 000 euros et inférieur à 500 000 euros, à l'exception
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Stéphane SCHWARTZ
Objet:
chef du service administratif et financier, pour prendre tout acte lié à la préparation et à l'exécution des marchés de services et de fournitures liés au budget de fonctionnement « communication institutionnelle » de la direction régionale, ainsi que des avenants s'y rapportant
dont le montant est supérieur à 25 000 euros et inférieur à 150 000 euros, à l'exception
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Schwartz (Stéphane, L.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
30 Juillet 199630/07/1996

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