Sylvain Dehaud

De: Sylvain Dehaud
adjoint au chef du pôle, inspecteur divisionnaire hors classe des finances publiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre de la gestion du service, ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
06 Juillet 202206/07/2022
De: Sylvain Dehaud
chef du pôle par intérim, inspecteur divisionnaire hors classe des finances publiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre de la gestion du service, ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
18 Février 202218/02/2022
De: Sylvain Dehaud
chef du pôle par intérim, inspecteur divisionnaire hors classe des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre de la gestion du service, ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sylvain Dehaud
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, adjoint au chef de pôle
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des opérations de dépenses et de recettes
au titre de la gestion du service d'enquêtes judiciaires des finances
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
26 Septembre 202126/09/2021
De: Sylvain Dehaud
adjoint au chef du pôle, inspecteur divisionnaire des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre de la gestion du service, ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
16 Juillet 202116/07/2021
De: Sylvain Dehaud
adjoint au chef du pôle, inspecteur divisionnaire des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre de la gestion du service, ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
02 Avril 202102/04/2021
De: Sylvain Dehaud
adjoint au chef du pôle, inspecteur divisionnaire des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre de la gestion du service, ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
17 Novembre 202017/11/2020
De: Sylvain DEHAUD
Objet:
adjoints du directeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
02 Janvier 201202/01/2012
De: Sylvain DEHAUD
Objet:
adjoints du directeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
26 Novembre 201026/11/2010
De: Sylvain DEHAUD
adjoint au directeur
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1°
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Octobre 201012/10/2010
De: Sylvain DÉHAUD
ingénieur de recherche à l'IRD
Objet:
directeur adjoint à la direction de la stratégie financière de l'immobilier et de la modernisation
Groupe:
nomination
12 Octobre 201012/10/2010
De: Sylvain Dehaud
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institut de recherche pour le développement
adjoint au directeur financier
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
détachement
23 Septembre 200423/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.