Sylvain Humbert

De: Sylvain Humbert
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaires du Gouvernement près la Cour nationale de tarification sanitaire et sociale
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
05 Novembre 201905/11/2019
De: Sylvain Humbert
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
president
nomination
27 Juillet 201827/07/2018
De: Humbert (Sylvain)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
cessation de fonction
27 Juillet 201827/07/2018
De: Sylvain Humbert
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter de la date de leur nomination dans le grade de maître des requêtes
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
20 Juin 201820/06/2018
De: Sylvain Humbert
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
nomination
20 Juin 201820/06/2018
De: Sylvain Humbert
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
9 octobre 2017
José de Anacleto
Emmerich de Backer
Tchang Halphen
Dany Henin
Groupe:
charge
09 Octobre 201709/10/2017
De: Humbert (Sylvain)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel ; 13 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="13"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Humbert (Sylvain)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
désignation
02 Août 201602/08/2016
De: Humbert (Sylvain)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-10-01"
réintégration
21 Juillet 201521/07/2015
De: Humbert (Sylvain)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
affectation
21 Juillet 201521/07/2015
De: Sylvain Humbert
administrateur civil, conseiller juridique, directement placés sous l'autorité du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
04 Novembre 201004/11/2010
De: Humbert (Sylvain)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
date_debut="2010-10-01"
promotion
05 Mars 201005/03/2010
De: Sylvain HUMBERT
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de Largentière
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
cessation de fonction
04 Septembre 200904/09/2009
De: Sylvain Humbert
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
sous-préfet de Largentière
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aisne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
cabinet="Préfet de l'Aisne"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Humbert (Sylvain)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2006-10-16"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
06 Février 200706/02/2007
De: Sylvain Humbert
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète de l'Aisne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfète de l'Aisne - M. Humbert "
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Humbert (Sylvain)
au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
dans les tribunaux administratifs et dans la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
affectation
10 Février 200410/02/2004
De: Humbert (Sylvain)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2003-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Humbert (Sylvain)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du premier concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
eleve_ens="Ulm"
admission
22 Septembre 199822/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.