Sylvain Roussel

De: ROUSSEL (Sylvain, Marie, Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « PROUVOST & Associés, notaires », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Roubaix (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
13 Janvier 202113/01/2021
De: Sylvain ROUSSEL
attaché d'administration
dans la limite des attributions du bureau de l'aide juridictionnelle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Septembre 201601/09/2016
De: Sylvain ROUSSEL
attaché d'administration
dans la limite des attributions du bureau de l'aide juridictionnelle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
02 Mars 201602/03/2016
De: Roussel (Sylvain)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
eleve_ira="Nantes"
nomination
16 Novembre 201016/11/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.