Sylvain Roux

De: Sylvain ROUX
vice-président au tribunal de grande instance de Fontainebleau
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nancy
président du tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Sylvain ROUX
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="17"
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Roux Sylvain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
De La Motte De Broons De Vau
Erwan
NIGEND : 187311NLS : 8045432
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Roux Sylvain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Sylvain ROUX
vice-président au tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Fontainebleau
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Roux, Sylvain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Brigade motorisée de Mayenne (53)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Roux, Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant le
1er décembre 2012
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: Roux, Sylvain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
De Marion
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Roux (Sylvain)
juge (Evry)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Sylvain ROUX
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montargis"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Roux (Sylvain)
juge (Evry)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Roux (Sylvain)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
260e promotion - Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication, option radiotélégraphiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
28 Avril 200928/04/2009
De: Sylvain Roux
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Vesoul
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Sylvain Roux
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Roux (Sylvain)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
23 Août 200323/08/2003
De: Roux (Sylvain)
Objet:
à l'issue du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
admissibilite
24 Juillet 200324/07/2003
De: Roux (Sylvain, Robert, Albert)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
25 mars 2003
admissibilite
18 Mai 200318/05/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.