Nominations au Journal officiel de la République française

Sylvain Waserman

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:Bureau de l'Assemblée nationale
parlement
nomination
02 Octobre 2018
De:
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:Commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères"
nomination
30 Septembre 2018
De:
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Vice-présidents
Groupe:Bureau de l'Assemblée nationale
parlement
nomination
13 Septembre 2018
De:
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
parlement="Commission mixte paritaire"
nomination
05 Juillet 2018
De:
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises"
nomination
29 Juin 2018
De:
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
27 juin 2018
cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires
Groupe:Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination"
nomination
29 Juin 2018
De:
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:Commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères"
désignation
26 Mai 2018
De:
Objet:
Lois
Groupe:Commission des lois de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois"
cessation de fonction
26 Mai 2018
De:
Objet:
Lois
Groupe:Commission des lois de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois"
désignation
11 Avril 2018
De:
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:Commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères"
cessation de fonction
11 Avril 2018
De:
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'approfondissement de la coopération transfrontalière franco-allemande
Groupe:Mission temporaire ayant pour objet l'approfondissement de la coopération transfrontalière franco-allemande
charge
04 Avril 2018
De:
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:Commission des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement
nomination
09 Mars 2018
De:
M. Sylvain WASERMAN
juge suppléant
Objet:
membres de la Cour de Justice de la République
élus par la Cour de cassation (articles 1er et 11 de la loi organique du 23 novembre 1993)
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:Cour de justice de la République
cour_cassation
nomination
07 Février 2018
De:
Objet:
Suppléants
suppleant
parlement
élection
15 Novembre 2017
De:
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:Commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères"
nomination
30 Juin 2017
De:
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
BAS-RHIN
2e circonscription
parlement
élection
22 Juin 2017
De:
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
BAS-RHIN
2e circonscription
parlement
élection
21 Juin 2017
De:
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-04-01"
nomination
25 Mai 2008
De:
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Conseillers des affaires étrangères
date_debut="2008-04-01"
affectation
22 Mai 2008
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2006-2008
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-01-01"
ecole="Ecole nationale d'administration"
eleve_ena="2006-2008"
nomination
06 Avril 2006