Sylvie Aubert

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Aubert (Sylvie)
vice-présidente au tribunal administratif de Nantes
Objet:
vice-présidente de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
13 Juin 202013/06/2020
De: AUBERT (Sylvie)
assesseure à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
vice-présidente au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
mutation
01 Juin 201701/06/2017
De: Aubert (Sylvie)
première conseillère au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseure à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nantes"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
31 Juillet 201331/07/2013
De: Aubert (Sylvie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2013, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2013, établi ainsi qu'il suit"
inscription
12 Mai 201312/05/2013
De: Aubert (Sylvie)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2012-08-31"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
cessation de fonction
24 Juillet 201224/07/2012
De: Aubert (Sylvie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi ainsi qu'il suit"
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Aubert (Sylvie)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
désignation
21 Juillet 200921/07/2009
De: Aubert (Sylvie)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Aubert (Sylvie)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
cessation de fonction
27 Juillet 200527/07/2005
De: Aubert (Sylvie)
premier conseiller au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_administrative_appel="Bordeaux"
mutation
28 Juin 200528/06/2005
De: Aubert (Sylvie)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
promotion
04 Septembre 200204/09/2002
De: Aubert (Sylvie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2002, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2002, établi ainsi qu'il suit"
inscription
21 Juillet 200221/07/2002
De: Aubert (Sylvie)
maître de conférences
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
23 Septembre 200123/09/2001
De: Aubert (Sylvie)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
désignation
05 Août 200005/08/2000
De: Aubert (Sylvie)
au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-10-01"
affectation
27 Juin 199827/06/1998
De: Aubert (Sylvie)
maître de conférences de 2e classe
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
19 Avril 199819/04/1998
De: Aubert (Sylvie)
Objet:
maître de conférences de 2e classe
maitre_de_conference
détachement
19 Avril 199819/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.