Sylvie Bourgois

De: Sylvie BOURGOIS
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Arras
Remplace:Mme Isabelle LEGRAND
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Arras"
suppleant
nomination
03 Avril 201803/04/2018
De: Sylvie BOURGOIS
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Périgueux
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
26 Février 201826/02/2018
De: Sylvie BOURGOIS
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Périgueux
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Périgueux"
nomination
02 Août 201602/08/2016
De: Bourgois (Sylvie)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance d'Arras
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Arras"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Bourgois (Sylvie)
greffier au tribunal d'instance d'Arras
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Lancry
suppleant
nomination
08 Mai 199008/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.