Sylvie Drouard

De: Sylvie DROUARD
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Sylvie DROUARD
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Drouard (Sylvie)
substitute (Douai)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Sylvie DROUARD
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Vice-présidentes placées auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Drouard (Sylvie)
substitute (Douai)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Drouard (Sylvie)
substitute (Douai)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Drouard (Sylvie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Drouard (Sylvie)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
10 Janvier 200910/01/2009
De: Sylvie Drouard
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Péronne
Objet:
Cour d'appel de Douai
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Sylvie Drouard
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Péronne
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Péronne"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Drouard (Sylvie, Christiane, Alfredine)
Objet:
auditeurs de justice
Examen de classement
Promotion 2002
admissibilite
10 Mars 200410/03/2004
De: Drouard (Sylvie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Drouard (Sylvie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Drouard (Sylvie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Groupe:
ecole
nomination
27 Janvier 200227/01/2002
De: Drouard (Sylvie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
admissibilite
05 Janvier 200205/01/2002
De: Drouard (Sylvie, Christiane, Alfredine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
27 août 2001
Groupe:
ecole
admissibilite
10 Octobre 200110/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.