Sylvie Esparre

De: Sylvie ESPARRE
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Esparre, née Pinchart-Deny (Sylvie, Françoise, Jacqueline)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 4 septembre 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-09-04"
promotion
31 Mars 201331/03/2013
De: Esparre (Sylvie)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Sylvie Esparre
conseillère référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Esparre, née Deny-Pinchard (Sylvie, Françoise, Jacqueline)
conseillère référendaire à la Cour des comptes, ancienne directrice à l'administration centrale ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Sylvie Esparre
Objet:
directrice à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
23 Mai 200823/05/2008
De: Sylvie Esparre
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
administratrice au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Seine-Arche, à Nanterre
Remplace:M. Daniel Darmon
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200723/03/2007
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200614/12/2006
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentante titulaire du ministre délégué à l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Sylvie Esparre
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directrice à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
06 Août 200506/08/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
06 Août 200506/08/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
06 Août 200506/08/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
09 Juillet 200509/07/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
09 Juillet 200509/07/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
09 Juillet 200509/07/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
délégation de signature
10 Juin 200510/06/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
délégation de signature
10 Juin 200510/06/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
délégation de signature
10 Juin 200510/06/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200504/03/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200504/03/2005
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sylvie Esparre
de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sylvie Esparre
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentante titulaire du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Esparre
Objet:
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
date_debut="2004-07-27"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
18 Novembre 200418/11/2004
De: Sylvie Esparre
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, auprès du cabinet du ministre de l'écologie et du développement durable
Objet:
à la mise à disposition
date_debut="2004-07-27"
cour_comptes
cessation de fonction
18 Novembre 200418/11/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Esparre (Sylvie)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
représentante du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
31 Juillet 200431/07/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
31 Juillet 200431/07/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
31 Juillet 200431/07/2004
De: Sylvie Esparre
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
28 Juillet 200428/07/2004
De: Sylvie Esparre
Objet:
directrice adjointe du cabinet du ministre de l'écologie et du développement durable
date_debut="2004-07-27"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
27 Juillet 200427/07/2004
De: Sylvie Esparre
Objet:
au cabinet du ministre
Directrice adjointe du cabinet
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Sylvie Esparre
directrice adjointe du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
08 Mai 200408/05/2004
De: Esparre, née Pinchard-Deny (Sylvie, Françoise, Jacqueline)
conseillère référendaire à la Cour des comptes ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Sylvie Esparre
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseillère référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Sylvie Esparre
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1999-octobre 2000
Groupe:
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Sylvie Esparre
agent contractuel de l'Etat
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Esparre (Sylvie)
conseiller au cabinet du président du Sénat
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Esparre (Sylvie)
conseiller au cabinet du président du Sénat
Objet:
à suivre la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
admission
18 Juillet 199518/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.