Thierry Benoit

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Thierry Benoit
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 juin 2020
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19"
nomination
01 Juillet 202001/07/2020
De: Thierry Benoit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Juin 202011/06/2020
De: Thierry Benoit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Juin 202011/06/2020
De: Thierry Benoit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Juin 202010/06/2020
De: Thierry Benoit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Juin 202010/06/2020
De: Thierry Benoit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Février 202001/02/2020
De: Thierry Benoit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Février 202001/02/2020
De: Thierry Benoit
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)"
nomination
28 Janvier 202028/01/2020
De: Thierry Benoit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Janvier 202022/01/2020
De: Thierry Benoit
Objet:
commissions publiées au Journal officiel du
8 janvier 2020
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Janvier 202009/01/2020
De: Thierry Benoit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Janvier 202009/01/2020
De: Thierry Benoit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Janvier 202009/01/2020
De: Thierry Benoit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Janvier 202009/01/2020
De: Thierry Benoit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Janvier 202008/01/2020
De: Thierry Benoit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Janvier 202008/01/2020
De: Thierry Benoît
UDI-Agir
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Thierry Benoit
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Thierry Benoit
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Thierry Benoit
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Président
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (Assemblée nationale)"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Thierry Benoit
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Thierry Benoit
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Thierry Benoit
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
3 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Juillet 201806/07/2018
De: Thierry Benoit
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Thierry Benoit
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques (Assemblée nationale)"
nomination
28 Mars 201828/03/2018
De: Thierry Benoit
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Thierry Benoit
UDI-AGIR
Objet:
Bureau de la commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Thierry Benoit
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Thierry Benoit
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Novembre 201711/11/2017
De: Thierry Benoit
LC
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Thierry Benoit
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Benoit Thierry
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ILLE-ET-VILAINE
6e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Benoit Thierry
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ILLE-ET-VILAINE
6e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Thierry Benoit
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Février 201710/02/2017
De: Thierry Benoit
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Février 201709/02/2017
De: Thierry Benoit
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Thierry Benoit
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Février 201702/02/2017
De: Thierry Benoit
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
31 Janvier 201731/01/2017
De: Thierry Benoit
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: Thierry Benoit
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1019 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Janvier 201728/01/2017
De: Thierry Benoit
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
14 mars 2016
relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du
25 mars 2016
sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Thierry Benoit
député d'Ille-et-Vilaine, suppléant
Objet:
membres de la formation élargie du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
23 Avril 201323/04/2013
De: Benoit (Thierry, Lorentz, Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Benoit (Thierry, Lorentz, Didier)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Benoit (Thierry)
inspecteur principal des impôts de 2e classe, 3e échelon
Objet:
auprès de l'Agence de mutualisation des universités et établissements d'enseignement supérieur
chargé du domaine financier
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
détachement
20 Août 200420/08/2004
De: Benoit (Thierry, Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
31 Décembre 199931/12/1999
De: Benoit (Thierry)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Benoit (Thierry, B., C.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Labarde (Alexandre, J : B.)
Option Administration, habillement, froid
Mallet (Matthias, J : B.)
admission
08 Septembre 199308/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.