Thierry Chabas

De: Thierry CHABAS
juge de proximité à Beaune
Objet:
pour le reste de leur mandat et pour un second mandat
Cour d'appel de Dijon
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Dijon
Groupe:
date_debut="2017-04-18"
cour_appel="Dijon"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: CHABAS (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
14 Avril 201614/04/2016
De: CHABAS (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
23 Avril 201523/04/2015
De: CHABAS (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
16 Avril 201416/04/2014
De: CHABAS (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
10 Avril 201310/04/2013
De: Thierry Chabas
inspecteur d'assurances
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Cour d'appel de Dijon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Beaune
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
nomination
07 Mars 201007/03/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.