Thierry Daviau

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DAVIAU Thierry
Ministère des armées
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2020 et promus à ce grade
date_debut="2020-01-01"
promotion
29 Décembre 201929/12/2019
De: Thierry Daviau
administrateur civil
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Thierry Daviau
administrateur civil
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Thierry DAVIAU
chef du département de la mobilité et de la formation, ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Thierry Daviau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
23 Juillet 201623/07/2016
De: Thierry Daviau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
16 Mars 201616/03/2016
De: Thierry DAVIAU
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Thierry Daviau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
20 Décembre 201520/12/2015
De: Thierry Daviau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
22 Octobre 201522/10/2015
De: Thierry Daviau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
09 Septembre 201509/09/2015
De: Thierry Daviau
attaché principal d'administration, ministère de la justice
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Thierry Daviau
chef du département de la gestion des agents du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion et à l'administration des agents du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile, à l'exclusion de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps
Objet:
au nom du vice-président
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à la gestion et à la rémunération des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
autorite_delegation="Vice-président"
délégation de signature
12 Octobre 201412/10/2014
De: Thierry Daviau
chef du département de la gestion des agents du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion et à l'administration des agents du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile, à l'exclusion de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps
Objet:
au nom du vice-président, dans la limite chacun de leurs attributions, tous actes relatifs à la gestion et à la rémunération des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
autorite_delegation="Vice-président"
délégation de signature
22 Février 201422/02/2014
De: Thierry Daviau
chef du département de la gestion des personnels du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion et à l'administration du personnel du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile, à l'exclusion de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps
Objet:
au nom du vice-président, dans la limite chacun de leurs attributions, tous actes relatifs à la gestion et à la rémunération des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
autorite_delegation="Vice-président"
délégation de signature
26 Mai 201326/05/2013
De: Thierry DAVIAU
conseiller d'administration
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'administration centrale
1
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Janvier 201309/01/2013
De: Thierry DAVIAU
conseiller d'administration
dans la limite des attributions du département des ressources humaines
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'administration centrale
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201231/10/2012
De: Thierry DAVIAU
conseiller d'administration
dans la limite des attributions du département des ressources humaines
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'administration centrale
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Thierry DAVIAU
conseiller d'administration
dans la limite des attributions du département des ressources humaines
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'administration centrale
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
15 Janvier 201215/01/2012
De: Thierry DAVIAU
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du département de la programmation budgétaire, des achats et de la comptabilité
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
14 Avril 201114/04/2011
De: Thierry DAVIAU
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du département de la programmation budgétaire, des achats et de la comptabilité
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
22 Décembre 201022/12/2010
De: Thierry DAVIAU
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du département de la programmation budgétaire, des achats et de la comptabilité
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Septembre 201011/09/2010
De: Thierry DAVIAU
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du département de la programmation budgétaire, des achats et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Mai 201016/05/2010
De: Thierry Daviau
attaché principal d'administration de l'équipement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
08 Avril 200708/04/2007
De: Daviau (Thierry)
le
1er février 2005
Objet:
au titre de l'année 2005 attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
promotion
08 Novembre 200508/11/2005
De: Daviau (Thierry)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2005
Liste principale
promotion
08 Novembre 200508/11/2005
De: Daviau (Thierry)
chef de la mission des directions d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Daviau (Thierry)
chef de la mission des directions d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Daviau (Thierry)
chef de la mission des directions d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Daviau (Thierry)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Daviau (Thierry)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
1er mars 2002
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Daviau (Thierry)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Daviau (Thierry)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Daviau (Thierry)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Décembre 200225/12/2002
De: Daviau (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2002
A. - Au titre de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
inscription
13 Août 200213/08/2002
De: Daviau (Thierry)
commandant, en position de service détaché auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
attaché d'administration centrale, 10e échelon
date_debut="2001-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"
intégration
24 Août 200124/08/2001
De: Daviau (Thierry, André, François)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Daviau (Thierry, André, François)
matériel
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
20 Avril 200120/04/2001
De: Daviau (Thierry)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 1999 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 200001/04/2000
De: Daviau (Thierry, André, François)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Daviau (Thierry, André, François)
matériel
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Daviau (Thierry)
Objet:
élève français
par voie de concours, en première année du cycle de formation d'ingénieur en 1996, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Sur concours spécifique ENSIETA
Groupe:
ecole
admission
22 Avril 199722/04/1997
De: Daviau (Thierry, Franck, Michel)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Daviau (Thierry, Franck, Michel)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Daviau (Thierry, André, François)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
De Vicq de Cumptich (Christophe, Alexandre, César, Pierre, Guy, Ignace de Loyola), matériel
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.