Thierry Echaubard

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(auto-pub)
De: Thierry Echaubard
adjoint à la chef de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
délégation de signature
19 Janvier 201919/01/2019
De: Thierry Echaubard
adjoint à la chef de la mission
Objet:
au nom des ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics"
délégation de signature
19 Janvier 201919/01/2019
De: Thierry Echaubard
adjoint à la chef de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
délégation de signature
09 Novembre 201809/11/2018
De: Thierry Echaubard
adjoint à la chef de la mission
Objet:
au nom des ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics"
délégation de signature
09 Novembre 201809/11/2018
De: Thierry Echaubard
adjoint à la chef de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
délégation de signature
09 Septembre 201809/09/2018
De: Thierry Echaubard
adjoint à la chef de la mission
Objet:
au nom des ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics"
délégation de signature
09 Septembre 201809/09/2018
De: Thierry Echaubard
adjoint à la cheffe de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Thierry Echaubard
adjoint à la cheffe de la mission
Objet:
au nom des ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Thierry ECHAUBARD
adjoint au chef de la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Thierry Echaubard
adjoint à la cheffe de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
délégation de signature
22 Juin 201722/06/2017
De: Thierry Echaubard
adjoint à la cheffe de la mission
Objet:
au nom des ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics"
délégation de signature
22 Juin 201722/06/2017
De: Thierry Echaubard
adjoint à la cheffe de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
délégation de signature
10 Juin 201710/06/2017
De: Thierry Echaubard
adjoint à la cheffe de la mission
Objet:
au nom des ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics"
délégation de signature
10 Juin 201710/06/2017
De: Thierry ECHAUBARD
adjoint au chef de la Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thierry Echaubard
adjoint au chef de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Thierry Echaubard
adjoint au chef de la mission
Objet:
au nom des ministres des finances et des comptes publics, des affaires sociales, de la santé, et des droits des femmes tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres des finances et des comptes publics, des affaires sociales, de la santé, et des droits des femmes"
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Thierry ECHAUBARD
adjoint au chef de la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Thierry ECHAUBARD
adjoint au chef de la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
délégation de signature
01 Janvier 201301/01/2013
De: Thierry Echaubard
Objet:
au sein de la Commission nationale d'appel de qualification des chirurgiens-dentistes en orthopédie dento-faciale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 200718/01/2007
De: Echaubard (Thierry)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Thierry Echaubard
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Thierry Echaubard
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Thierry Echaubard
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Thierry Echaubard
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
11 Décembre 200411/12/2004
De: Thierry Echaubard
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
03 Juillet 200403/07/2004
De: Thierry Echaubard
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget, des synthèses et des rémunérations et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
26 Septembre 199926/09/1999
De: Thierry Echaubard
à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des prévisions, des synthèses et des rémunérations et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
19 Juin 199819/06/1998
De: Thierry Echaubard
à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des prévisions, des synthèses et des rémunérations et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
22 Janvier 199822/01/1998
De: Thierry Echaubard
à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des prévisions, des synthèses et des rémunérations et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Thierry Echaubard
à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des prévisions, des synthèses et des rémunérations et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
22 Mai 199722/05/1997
De: Thierry Echaubard
à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des prévisions, des synthèses et des rémunérations et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
22 Mai 199722/05/1997
De: Thierry Echaubard
à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel.”
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
07 Novembre 199607/11/1996
De: Thierry Echaubard
à
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
26 Octobre 199626/10/1996
De: Thierry Echaubard
à
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
08 Décembre 199508/12/1995
De: Thierry Echaubard
à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
03 Décembre 199503/12/1995
De: Echaubard (Thierry)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères sociaux, les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1995-04-01"
nomination
10 Novembre 199510/11/1995
De: Thierry Echaubard
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception, relatifs aux dépenses de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
08 Juillet 199508/07/1995
De: Thierry Echaubard
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses et tous ordres de reversement, relatifs aux dépenses de personnel
autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"
délégation de signature
23 Juin 199523/06/1995
De: Thierry Echaubard
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses et tous ordres de reversement relatifs aux dépenses de personnel
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
21 Juin 199521/06/1995
De: Thierry Echaubard
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel
autorite_delegation="Ministre de la santé publique et de l'assurance maladie"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Echaubard (Thierry)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
eleve_ira="Metz"
nomination
08 Octobre 199408/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.