Thierry Fossier

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Thierry FOSSIER
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019
« conseillers d'Etat
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019"
élection
24 Janvier 201724/01/2017
De: Thierry FOSSIER
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019"
élection
21 Janvier 201721/01/2017
De: Thierry FOSSIER
Objet:
membre du tribunal des conflits
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits"
nomination
30 Janvier 201630/01/2016
De: Thierry FOSSIER
université Paris-XIII
Objet:
professeur associé dans les conditions
professeur des universités associé à mi-temps
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Thierry FOSSIER
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016"
élection
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thierry Fossier
conseiller à la Cour de cassation, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié
Membres élus
Groupe:
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Thierry Fossier
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
12 Juillet 201312/07/2013
De: Fossier (Thierry)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Thierry FOSSIER
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
5 avril 2012
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
nomination
27 Septembre 201227/09/2012
De: Fossier (Thierry)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Clermont-Ferrand-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
28 Septembre 201128/09/2011
De: Thierry FOSSIER
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Février 201113/02/2011
De: Thierry FOSSIER
président de chambre à la cour d'appel de Paris
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
président
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: Thierry FOSSIER
président de chambre à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Fossier (Thierry)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
prévu par l'article R. 742-17 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. – Suppléants
Président
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
composition
29 Juillet 200929/07/2009
De: Thierry Fossier
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président suppléant du comité national du tableau institué auprès du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Groupe:
suppleant
president
désignation
13 Février 200913/02/2009
De: Thierry Fossier
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Paris
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Thierry Fossier
président de chambre à la cour d'appel de Douai
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
président
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
18 Novembre 200718/11/2007
De: Fossier (Thierry)
magistrat, président de chambre, cour d'appel de Douai
Objet:
au Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées et des adultes handicapés
Au titre du 40° de l'article D. 116-2 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
nomination
15 Mars 200715/03/2007
De: Thierry Fossier
conseiller à la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Douai
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Fossier (Thierry)
conseiller à la cour d'appel de Riom ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Fossier (Thierry)
magistrat, conseiller près la cour d'appel de Riom
Objet:
membres du Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées
Au titre du 25° de l'article 4 de l'arrêté du
16 novembre 2002
portant création du Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées
Groupe:
nomination
08 Décembre 200208/12/2002
De: Fossier (Thierry)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Thierry Fossier
conseiller à la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Thierry Fossier
vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Riom
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Riom"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Thierry Fossier
vice-président du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Thierry Fossier
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président suppléant du comité national du tableau institué auprès du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Groupe:
suppleant
president
désignation
28 Mai 198228/05/1982

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.