Thierry Michels

De: Thierry Michels
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe La République en Marche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Thierry Michels
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
16 Février 202216/02/2022
De: Thierry Michels
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
7 juillet 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail"
nomination
13 Juillet 202113/07/2021
De: Thierry Michels
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Thierry Michels
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
14 Février 202114/02/2021
De: Thierry MICHELS
représentant de l'Assemblée nationale, suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Michels Thierry
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Thierry Michels
Objet:
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
29 Janvier 202029/01/2020
De: Thierry Michels
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)"
nomination
28 Janvier 202028/01/2020
De: Thierry Michels
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Thierry Michels
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Thierry Michels
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
2 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace"
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Thierry Michels
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Juin 201922/06/2019
De: Thierry Michels
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
22 Juin 201922/06/2019
De: Thierry Michels
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Juin 201918/06/2019
De: Thierry Michels
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Juin 201918/06/2019
De: Thierry MICHELS
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la participation des personnes handicapées à la décision publique et au Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
charge
11 Décembre 201811/12/2018
De: Thierry Michels
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: Thierry Michels
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Thierry Michels
Objet:
Bureau de la mission d'information de la conférence des Présidents
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
19 Juillet 201819/07/2018
De: Thierry Michels
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
23 Février 201823/02/2018
De: Thierry Michels
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Février 201823/02/2018
De: Thierry Michels
Objet:
comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (publiée au Journal officiel du 17 février 2018)
Le groupe La République en Marche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Février 201818/02/2018
De: Thierry Michels
Objet:
comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (publiée au Journal officiel du 17 février 2018)
Le groupe La République en Marche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
17 Février 201817/02/2018
De: Thierry Michels
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
13 Février 201813/02/2018
De: Thierry Michels
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
13 Février 201813/02/2018
De: Thierry Michels
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires suivants
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Octobre 201721/10/2017
De: Thierry Michels
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Thierry Michels
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Michels Thierry
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
BAS-RHIN
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Michels Thierry
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
BAS-RHIN
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Michels (Thierry)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
07 Octobre 199207/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.