Nominations au Journal officiel de la République française

Thierry Pineaud

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. Thierry Pineaud
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « pilotage »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite de leurs attributions
date_fin="2018-09-30"
délégation de signature
10 Août 2018
De:
M. Thierry Pineaud
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « contrôle et audit des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite de leurs attributions
date_debut="2018-10-01"
délégation de signature
10 Août 2018
De:
M. Thierry Pineaud
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « pilotage »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
05 Août 2017
De:
M. Thierry Pineaud
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « pilotage »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
07 Octobre 2016
De:
M. Pineaud (Thierry, Marc)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef de la division « pilotage » de l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="2016-01-01"
nomination
27 Novembre 2015
De:
M. Pineaud (Thierry, Marc)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Septembre 2015
De:
M. Thierry Pineaud
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « performance - synthèse »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite des attributions de la sous-direction
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Juillet 2015
De:
M. Thierry Pineaud
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « performance-synthèse »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite des attributions de la sous-direction
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Septembre 2014
De:
M. Thierry Pineaud
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « synthèse » à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite des attributions de la sous-direction
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Juillet 2014
De:
M. Thierry Pineaud
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur synthèse à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite des attributions de la sous-direction
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 2013
De:
M. Thierry Pineaud
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur synthèse à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite des attributions de la sous-direction
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Février 2013
De:
M. Thierry Pineaud
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur synthèse à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite des attributions de la sous-direction. »
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Janvier 2013
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
date_debut="2006-01-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
nomination
20 Avril 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
date_debut="1999-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
nomination
26 Avril 2001
De:
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Commissaires de l'air"
promotion
26 Décembre 1998
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
date_debut="1995-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
nomination
13 Juillet 1995