Thomas Breton

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Thomas Breton
administrateur civil hors-classe, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et de la jeunesse, et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'appui juridique et du contentieux
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et de la jeunesse, et des sports"
délégation de signature
09 Octobre 201909/10/2019
De: Thomas Breton
administrateur civil hors-classe, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'appui juridique et du contentieux
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
08 Août 201908/08/2019
De: Thomas Breton
administrateur civil hors-classe, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'appui juridique et du contentieux
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
16 Juin 201916/06/2019
De: Thomas Breton
administrateur civil hors-classe, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'appui juridique et du contentieux
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
12 Mai 201912/05/2019
De: Thomas Breton
administrateur civil hors classe, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'appui juridique et du contentieux
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Breton (Thomas)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
cessation de fonction
27 Janvier 201927/01/2019
De: Thomas Breton
administrateur civil hors-classe, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'appui juridique et du contentieux
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
09 Janvier 201909/01/2019
De: Thomas Breton
administrateur civil hors-classe, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'appui juridique et du contentieux
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Thomas Breton
administrateur civil hors-classe, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'appui juridique et du contentieux
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Décembre 201805/12/2018
De: Thomas BRETON
administrateur civil hors classe, chef du bureau de l'appui juridique et du contentieux à la direction des ressources humaines des ministères des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:Mme Zohra SAIH-BOUIALA
Groupe:
nomination
18 Novembre 201818/11/2018
De: Breton (Thomas)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: Breton (Thomas)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
promotion
06 Février 201506/02/2015
De: Breton (Thomas)
conseiller au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
16 Mai 201416/05/2014
De: Breton (Thomas)
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Thomas BRETON
nommé et titularisé dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des chefs des services administratifs du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
corps="Chefs des services administratifs du Conseil d'Etat"
radiation
01 Janvier 201201/01/2012
De: Breton (Thomas)
chef des services administratifs
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2012-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
09 Décembre 201109/12/2011
De: Thomas BRETON
attaché principal
Objet:
dans le corps des chefs des services administratifs du Conseil d'Etat
Groupe:
corps="Chefs des services administratifs du Conseil d'Etat"
intégration
09 Avril 201009/04/2010
De: BRETON Thomas
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
21 Février 200921/02/2009
De: Breton (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'Institut supérieur des techniques productiques (ISTP)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Thomas Breton
attaché principal d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs à la commission de classement des fonctionnaires de La Poste
Groupe:
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Breton (Thomas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'Institut supérieur des techniques productiques (ISTP)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrat d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
13 Novembre 200713/11/2007
De: Thomas Breton
secrétaire de la section sociale du Conseil d'Etat
Objet:
secrétaire de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:Mme Brigitte Rafidison
Groupe:
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Thomas Breton
attaché principal d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs de la commission de classement des fonctionnaires de France Télécom
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Thomas Breton
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
promotion
23 Décembre 200423/12/2004
De: Thomas Breton
élève de l'institut régional d'administration de Lyon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
titularisation
01 Septembre 200101/09/2001
De: Breton (Thomas)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
eleve_ira="Lyon"
nomination
16 Novembre 200016/11/2000
De: Breton (Thomas)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur, et affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés
au titre de la session de 1998
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
eleve_ira="Lyon"
nomination
10 Février 200010/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.