Thomas Le Monnyer

De: Thomas LE MONNYER
conseiller à la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Thomas LE MONNYER
vice-président au tribunal de grande instance de Montauban chargé du service du tribunal d'instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Pau
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Thomas LE MONNYER
vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Montauban
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
tribunal_instance="Montauban"
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Thomas Le Monnyer
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Le Monnyer (Thomas)
juge (Auch), tribunal d'instance (Lectoure)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Thomas Le Monnyer
juge au tribunal de grande instance d'Auch chargé du service du tribunal d'instance de Lectoure
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: LE MONNYER (Thomas)
juge (Auch), tribunal d'instance (Lectoure)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Le Monnyer (Thomas)
juge (Auch), tribunal d'instance (Lectoure)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: LE MONNYER (Thomas)
juge (Auch), tribunal d'instance (Lectoure)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Thomas Le Monnyer
juge au tribunal de grande instance de Périgueux, chargé du service du tribunal d'instance de Ribérac
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lectoure
Remplace:
M. Bricogne
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
tribunal_instance="Lectoure"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Thomas Le Monnyer
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Remplace:
M. Lafarge
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.