Thomas Lesueur

De: Thomas LESUEUR
commissaire général au développement durable, représentant la ministre de la transition écologique
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Lesueur (Thomas)
commissaire général et délégué interministériel au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
1) Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
21 Novembre 202021/11/2020
De: Thomas LESUEUR
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (hors tour)
Groupe:
date_debut="2020-06-12"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
11 Juin 202011/06/2020
De: Thomas LESUEUR
commissaire général au développement durable, représentant la ministre chargée de la transition écologique et solidaire
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
07 Mars 202007/03/2020
De: LESUEUR (Thomas)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Lesueur (Thomas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Titulaire
Remplace:M. Courtine (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: LESUEUR (Thomas)
commissaire général au développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Monnoyer-Smith (Laurence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 201928/06/2019
De: LESUEUR (Thomas)
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Titulaire
Remplace:Mme MONNOYER-SMITH (Laurence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 201922/06/2019
De: Thomas LESUEUR
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
délégué interministériel au développement durable
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: Thomas LESUEUR
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
commissaire général au développement durable
Remplace:Mme Laurence MONNOYER-SMITH
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: Thomas Lesueur
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Thomas Lesueur
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
27 Septembre 201827/09/2018
De: Thomas Lesueur
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
directeur du cabinet adjoint en charge du budget, des finances, des relations sociales et de l'économie sociale et solidaire
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
28 Juillet 201728/07/2017
De: Thomas Lesueur
directeur du cabinet adjoint en charge du budget, des finances, des relations sociales et de l'économie sociale et solidaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
28 Juillet 201728/07/2017
De: Thomas Lesueur
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
directeur du cabinet adjoint en charge du budget, des finances, des ressources humaines et de l'économie sociale et solidaire
date_debut="2017-05-31"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Thomas Lesueur
directeur du cabinet adjoint en charge du budget, des finances, des ressources humaines et de l'économie sociale et solidaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
16 Juin 201716/06/2017
De: Lesueur (Thomas, Nicolas)
chef de service, adjoint à la directrice des services judiciaires ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Thomas LESUEUR
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2016-10-22"
renouvellement
13 Octobre 201613/10/2016
De: Thomas Lesueur
chef de service, adjoint à la directrice des services judiciaires
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
23 Septembre 201623/09/2016
De: Thomas Lesueur
chef de service, adjoint à la directrice des services judiciaires
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
16 Février 201616/02/2016
De: Thomas Lesueur
chef de service, adjoint au directeur des services judiciaires
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
17 Janvier 201517/01/2015
De: LESUEUR (Thomas)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des services judiciaires (groupe II) à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Octobre 201324/10/2013
De: Thomas Lesueur
conseiller référendaire à la Cour des comptes, et à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions de la direction interministérielle des systèmes d'information et de communication
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Thomas Lesueur
conseiller référendaire à la Cour des comptes, et à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions de la direction interministérielle des systèmes d'information et de communication
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
17 Mars 201317/03/2013
De: Thomas Lesueur
conseiller référendaire à la Cour des comptes, et à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions de la direction interministérielle des systèmes d'information et de communication
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Thomas LESUEUR
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
instituée par
l'article 1er du décret n° 2006-1486 du
30 novembre 2006
pris
en application del'article 62 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l'Etat,
Groupe:
date_debut="2011-03-12"
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Lesueur (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines à la suite du concours commun de 2007
II. ― Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
24 Janvier 200824/01/2008
De: Thomas Lesueur
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
21 Avril 200721/04/2007
De: Thomas Lesueur
commissaire commandant de l'armée de l'air
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
auditeur de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
intégration
02 Juillet 200602/07/2006
De: Lesueur (Thomas, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Lesueur (Thomas, Nicolas)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
corps="Commissaires de l'air"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Lesueur (Thomas, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Lesueur (Thomas, Nicolas)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
corps="Commissaires de l'air"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Lesueur (Thomas, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
(Les officiers qui sont issus de l'école du commissariat de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 76-801 du
19 août 1976
)
Les commissaires sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
ecole="École du commissariat de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire sous-lieutenant"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Lesueur (Thomas)
option Air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
ecole
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lesueur (Thomas)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
admissibilité
30 Juillet 199330/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.