Véronique Cazals

De: CAZALS (Véronique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: CAZALS (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: Véronique Cazals
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: CAZALS (Véronique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: CAZALS (Véronique)
Objet:
membre titulaire du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. LEQUOY (Jean-François)
Groupe:
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Cazals, née Berge (Véronique, Renée, France)
conseillère du président d'une fédération française de protection sociale ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Véronique Cazals
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
représentants des organisations professionnelles et syndicales
f)
Groupe:
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Véronique Cazals
suppléante, en lieu et place de
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des employeurs et des travailleurs indépendants, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Groupe:
nomination
09 Septembre 200809/09/2008
De: Véronique Cazals
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des employeurs et des travailleurs indépendants, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Groupe:
nomination
09 Septembre 200809/09/2008
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Véronique Cazals
titulaires
Objet:
membres de la conférence
mentionnée à l'article L. 161-23-1 du code de la sécurité sociale
représentants des organisations professionnelles
d'employeurs et de travailleurs indépendants représentatives
Désignés par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Véronique Cazals
Objet:
membre du Conseil d'orientation des retraites
Remplace:M. Ludovic Mercier
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Véronique Cazals
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière d'information, de formation, d'organisation de la prévention
Groupe:
date_debut="2006-02-27"
suppleant
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Véronique Cazals
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la séance plénière
Groupe:
date_debut="2006-02-27"
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Véronique Cazals
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission permanente
Groupe:
date_debut="2006-02-27"
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Véronique Cazals
titulaire, en lieu et place de
Objet:
au conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des employeurs, et travailleurs indépendants
Désignés par le Mouvement des entreprises de France
Groupe:
nomination
26 Février 200626/02/2006
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membre du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
représentante des employeurs et travailleurs indépendants désignée par le Mouvement des entreprises de France
Remplace:M. Sarkozy (Guillaume)
Groupe:
nomination
20 Novembre 200520/11/2005
De: Véronique Cazals
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
Section des activités productives, de la recherche et de la technologie
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Véronique Cazals
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants, titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Cazals (Véronique)
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200214/12/2002
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
3° Au titre des organisations syndicales d'employeurs, et d'exploitations agricoles
a) Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200217/07/2002
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
1. Représentantes des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:Mme Corman (Valérie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 200005/10/2000
De: Cazals (Véronique)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
au titre de représentant des employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
09 Décembre 199909/12/1999
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membre de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentante titulaire des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Remplace:Mme Corman (Valérie)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199927/11/1999
De: Cazals (Véronique)
Objet:
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
au titre des organisations syndicales d'employeurs, deuxième membre titulaire du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 199919/06/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.