Véronique Lévêque

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Véronique Lévêque
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil, tous extraits, copies, livrets de famille, certificats administratifs et de coutume établis
en application de l'article L. 721-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil"
délégation de signature
14 Août 201914/08/2019
De: Véronique Lévêque
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil, tous extraits, copies, livrets de famille, certificats administratifs et de coutume établis
en application de l'article L. 721-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil"
délégation de signature
14 Août 201914/08/2019
De: Véronique Lévêque
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil, tous extraits, copies, livrets de famille, certificats administratifs et de coutume établis
en application de l'article L. 721-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil"
délégation de signature
17 Juin 201917/06/2019
De: Véronique Lévêque
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil, tous extraits, copies, livrets de famille, certificats administratifs et de coutume établis
en application de l'article L. 721-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil"
délégation de signature
16 Mai 201916/05/2019
De: Véronique Lévêque
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil, tous extraits, copies, livrets de famille, certificats administratifs et de coutume établis
en application de l'article L. 721-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil"
délégation de signature
20 Février 201920/02/2019
De: Véronique Lévêque
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil, tous extraits, copies, livrets de famille, certificats administratifs et de coutume établis
en application de l'article L. 721-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil"
délégation de signature
17 Janvier 201917/01/2019
De: Véronique Lévêque
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil, tous extraits, copies, livrets de famille, certificats administratifs et de coutume établis
en application de l'article L. 721-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil"
délégation de signature
17 Janvier 201917/01/2019
De: Véronique LÉVÊQUE, épouse MOTTEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Véronique LEVÊQUE, épouse MOTTEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Véronique Leveque, épouse Motteau
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
suppleant
désignation
15 Février 200815/02/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.