Valérie Letard

De: Valérie LÉTARD
rapporteures sur la proposition de loi n° 163 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Valérie LÉTARD
rapporteures sur la proposition de loi n° 163 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Février 202006/02/2020
De: Valérie Létard
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Valérie Létard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
20 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Septembre 201818/09/2018
De: Valérie Létard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
20 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
14 Septembre 201814/09/2018
De: Valérie Létard
Objet:
membre de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
Remplace:M. Jean-Pierre Moga
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Janvier 201826/01/2018
De: Valérie Létard
pour le Nord
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Valérie Létard
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'agence nationale de l'habitat
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Valérie LÉTARD
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: LÉTARD Valérie
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Valérie LÉTARD
Objet:
Bureau du sénat
Vice-présidents. -
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Valérie Létard
rapporteure sur le projet de loi n° 277 (2016-2017) ratifiant
l'ordonnance n° 2016-1408 du
20 octobre 2016
relative à la réorganisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction.
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Valérie Létard
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
14 mars 2016
relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du
25 mars 2016
sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Valérie LETARD
sénatrice du Nord, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
sénateurs
sur proposition du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Valérie Létard
rapporteure sur le projet de loi n° 3512 (AN, XIVe lég.)
habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: LETARD (Valérie)
Objet:
vice-présidents du Conseil national des villes
Groupe:
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: LETARD (Valérie)
adjointe au maire de Valenciennes, présidente de la communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux et des représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements signataires des contrats de ville
prévus à l'article 6 de la loi du
21 février 2014
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Valérie LETARD
sénatrice du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Au sein du collège des représentants des élus et représentants locaux
sénateurs
sur proposition du Sénat
Remplace:M. Claude DILAIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Valérie LÉTARD
présidente de la communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentants des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale, désignés par l'Assemblée des communautés de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Valérie LÉTARD
sénatrice du Nord, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat au sein du collège des élus et représentants locaux
sénateurs
sur proposition du Sénat
Remplace:M. Claude DILAIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201430/03/2014
De: Létard (Valérie)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des communes, de leurs groupements, des départements et des régions
Représentant l'Assemblée des communautés de France
(AdCF)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 201304/06/2013
De: Valérie LETARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Valérie Létard
Objet:
secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Valérie Létard
Objet:
secrétaire d'Etat chargée de la solidarité
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Létard (Valérie)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants du Sénat
Groupe:
nomination
10 Décembre 200510/12/2005
De: Valérie Létard
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Remplace:M. Nicolas About
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Valérie Létard
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants du Parlement
Au titre du Sénat
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Valérie Létard
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentante du Sénat
Remplace:M. Jean-Louis Lorrain
Groupe:
nomination
27 Novembre 200427/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.