Nominations au Journal officiel de la République française

Valérie-Laure Benabou

De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Au titre des professeurs d'université
Groupe:Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 201713/08/2017
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des professeurs d'université
Groupe:Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
nomination
01 Août 201401/08/2014
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De:
Mme Valérie-Laure Bénabou
professeurs d'université
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De:
Mme Benabou (Valérie-Laure)
université Lyon-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De:
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
20 avril 1998
susvisé en droit privé et sciences criminelles
admission
16 Juin 199916/06/1999

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.