Vianney Sevaistre

De: Vianney SEVAISTRE
au titre del'article 2 du décret n° 2008-246 du
12 mars 2008
susvisé, le
5 août 2020
date à laquelle il fera valoir ses droits à la retraite
Objet:
s
contrôleur
Groupe:
cessation de fonction
12 Juillet 202012/07/2020
De: SEVAISTRE Vianney
Ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: Vianney Sevaistre
Objet:
contrôleurs auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
au titre del'article 2 du décret n° 2008-246 du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
nomination
12 Juin 201412/06/2014
De: Vianney SEVAISTRE
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Vianney Sevaistre
sous-directeur de l'emploi et des formations
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
d) Représentant du ministre chargé des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Vianney Sevaistre
sous-directeur de l'emploi et des formations
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
d) Représentant du ministre chargé des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Sevaistre (Vianney)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'emploi et des formations à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
reconduction
02 Décembre 201102/12/2011
De: Vianney SEVAISTRE
sous-directeur de l'emploi et des formations à la direction des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des sports
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Janvier 201127/01/2011
De: Vianney SEVAISTRE
sous-directeur de l'emploi et des formations à la direction des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
1
représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Patrice LEFEBVRE
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200903/12/2009
De: Vianney SEVAISTRE
sous-directeur de l'emploi et des formations à la direction des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
1
membres de droit
Représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 200906/05/2009
De: Vianney SEVAISTRE
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la jeunesse et des sports
Remplace:Mme Armelle BEUNARDEAU
Groupe:
nomination
02 Mai 200902/05/2009
De: Vianney SEVAISTRE
sous-directeur de l'emploi et des formations à la direction des sports
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des sports
Remplace:Mme Armelle BEUNARDEAU
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
11 Avril 200911/04/2009
De: Vianney Sevaistre
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des ministres chargés
Au titre des sports
Remplace:Mme Armelle Beunardeau
Groupe:
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Sevaistre (Vianney)
sous-directeur de l'emploi et des formations à la direction des sports
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des sports
Remplace:Mme Beunardeau (Armelle)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200826/12/2008
De: Vianney Sevaistre
sous-directeur de l'emploi et des formations à la direction des sports
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
membres de droit représentants du ministre chargé des sports
Remplace:Mme Armelle Beunardeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200818/12/2008
De: Sevaistre (Vianney)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'emploi et des formations à l'administration centrale du ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
nomination
12 Octobre 200812/10/2008
De: Sevaistre (Vianney)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2007-05-01"
affectation
18 Août 200718/08/2007
De: Vianney Sevaistre
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet d'Epernay
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Epernay"
sous-prefecture_departement_code="51"
cessation de fonction
04 Mai 200704/05/2007
De: Sevaistre (Vianney)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2004-12-06"
duree="trois ans"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Vianney Sevaistre
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Epernay
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Epernay"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Vianney Sevaistre
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
(affaires cultuelles)
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 200430/04/2004
De: Vianney Sevaistre
administrateur civil, chef du bureau central des cultes
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
14 Avril 200414/04/2004
De: Vianney Sevaistre
administrateur civil, chef du bureau central des cultes
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
30 Janvier 200430/01/2004
De: Sevaistre (Vianney)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 16 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vianney Sevaistre
administrateur civil, chef du bureau central des cultes
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Vianney Sevaistre
administrateur civil, chef du bureau central des cultes
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
21 Juillet 200221/07/2002
De: Vianney Sevaistre
administrateur civil, chef du bureau central des cultes
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
29 Mai 200229/05/2002
De: Vianney Sevaistre
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Vianney Sevaistre
administrateur civil, chef du bureau central des cultes
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
13 Octobre 200113/10/2001
De: Vianney Sevaistre
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Vianney Sevaistre
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
06 Mai 200106/05/2001
De: Sevaistre (Vianney, Marie, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Sevaistre (Vianney)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'intérieur
date_debut="2000-11-01"
affectation
13 Janvier 200113/01/2001
De: Sevaistre (Vianney)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
»
date_debut="2000-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
20 Décembre 200020/12/2000
De: Sevaistre (Vianney)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2000-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
01 Novembre 200001/11/2000
De: Vianney Sevaistre
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
26 Octobre 200026/10/2000
De: Vianney Sevaistre
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
05 Septembre 200005/09/2000
De: Vianney Sevaistre
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
09 Mars 200009/03/2000
De: Vianney Sevaistre
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
19 Novembre 199919/11/1999
De: Sevaistre (Vianney, Marie, Alfred)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Sevaistre (Vianney, Marie, Alfred)
capitaine de frégate ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Sevaistre (Vianney, Marie, Alfred)
de l'aviso Quartier-maître Anquetil
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Sevaistre (Vianney, Marie, Alfred)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Sevaistre (Vianney, Marie, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.