Victorin Lurel

De: Victorin Lurel
membre suppléant, pour le département de la Guadeloupe
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Victorin Lurel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 novembre 2020
par le Sénat dans sa séance du
16 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)
(sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)"
nomination
17 Novembre 202017/11/2020
De: Victorin Lurel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Victorin Lurel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 avril 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française"
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: Victorin Lurel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 avril 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française"
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: Victorin Lurel
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Victorin LUREL
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
a) Titulaires
Groupe:
nomination
12 Mai 201812/05/2018
De: Victorin Lurel
(Socialiste et républicain)
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 avril 2018
par le Sénat dans sa séance du
17 avril 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Avril 201818/04/2018
De: Victorin Lurel
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: Victorin Lurel
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Victorin Lurel
Objet:
parlement="Sénat"
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Victorin Lurel
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: LUREL Victorin
Objet:
membres de la Commission des finances
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Victorin LUREL
Objet:
Bureau du sénat
Secrétaires. -
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Victorin Lurel
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
10 Février 201710/02/2017
De: Victorin Lurel
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
10 Février 201710/02/2017
De: Victorin Lurel
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique"
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Victorin Lurel
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
04 Février 201704/02/2017
De: Victorin Lurel
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Février 201704/02/2017
De: Victorin Lurel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
31 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Février 201701/02/2017
De: Victorin Lurel
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
07 Octobre 201607/10/2016
De: Victorin Lurel
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Octobre 201607/10/2016
De: Victorin Lurel
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
27 Septembre 201627/09/2016
De: Victorin Lurel
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
27 Septembre 201627/09/2016
De: Victorin Lurel
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
07 Septembre 201607/09/2016
De: Victorin Lurel
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Septembre 201607/09/2016
De: Victorin Lurel
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
06 Septembre 201606/09/2016
De: Victorin Lurel
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Septembre 201606/09/2016
De: Victorin Lurel
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Victorin Lurel
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Victorin LUREL
président du conseil régional
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
a) Guadeloupe
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Victorin LUREL
ancien ministre, député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet de proposer des mesures pour permettre d'accélérer la marche des outre-mer vers l'égalité réelle, auprès de la ministre des outre-mer
Groupe:
charge
18 Juin 201518/06/2015
De: Victorin Lurel
Objet:
ministre des outre-mer
membre_gouvernement
ministre="Ministre des outre-mer"
nomination
22 Juin 201222/06/2012
De: Victorin Lurel
Objet:
ministre des outre-mer
membre_gouvernement
ministre="Ministre des outre-mer"
nomination
17 Mai 201217/05/2012
De: Victorin LUREL
Objet:
La commission d'évaluation des investissements photovoltaïques en outre-mer
mentionnée au VII de l'article 36 de la loi du
29 décembre 2010
susvisée
Groupe:
composition
18 Février 201118/02/2011
De: Victorin LUREL
président du conseil régional
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. ―
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
a) Guadeloupe
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Victorin LUREL
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. ―
députés
a) Titulaires
Groupe:
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Victorin LUREL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1442-12
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LUREL (Victorin)
président du conseil régional de la Guadeloupe, 1er suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de régions
Groupe:
nomination
30 Juillet 201030/07/2010
De: LUREL (Victorin)
président du conseil régional de la Guadeloupe, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de
Représentants des régions
Groupe:
nomination
04 Avril 200904/04/2009
De: Victorin Lurel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
1
élus
Conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Victorin Lurel
président du conseil régional de Guadeloupe
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants des collectivités territoriales siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants
3° Au titre de représentants des régions
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200607/11/2006
De: Victorin Lurel
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
représentants des conseils régionaux
Groupe:
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Victorin Lurel
président du conseil régional de la Guadeloupe
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants des collectivités territoriales représentées au sein du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants
3° Au titre de représentants des régions
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Victorin Lurel
président du conseil régional de la Guadeloupe
Objet:
représentants des régions, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Lurel (Victorin)
conseiller général du canton de Vieux-Habitants
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 199412/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.