Vincent Capo-Canellas

De: Vincent CAPO CANELLAS
Objet:
23 membres de la mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des Français
Ont été désignés membres de la mission d'information
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
14 Janvier 202114/01/2021
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 novembre 2020
par le Sénat dans sa séance du
16 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)
(sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)"
nomination
17 Novembre 202017/11/2020
De: Vincent CAPO-CANELLAS
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Nathalie DELATTRE
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Vincent Capo-Canellas
(UC)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Vincent CAPO-CANELLAS
(UC)
Objet:
Bureau de la mission d'information « Transports aériens et aménagement des territoires »
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
16 Mai 201916/05/2019
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
membres de la Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Sénateurs
Titulaires. -
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Vincent Capo-Canellas
le Conseil fédéral suisse relatif à la fiscalité applicable dans l'enceinte de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
sous réserve de son dépôt
Objet:
de rapporteurs
Commission des finances
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
20 Octobre 201720/10/2017
De: CAPO-CANELLAS Vincent
Objet:
membres de la Commission des finances
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Vincent CAPO-CANELLAS
Objet:
Bureau du sénat
Questeurs. -
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 novembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
23 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Novembre 201625/11/2016
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 novembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
23 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Novembre 201625/11/2016
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 juillet 2016
par le Sénat dans sa séance du
7 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Juillet 201609/07/2016
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
11 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Mai 201613/05/2016
De: Vincent CAPO-CANELLAS
sénateur
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
sur proposition du président du Sénat
membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Avril 201530/04/2015
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
2. Au titre des personnalités qualifiées
Personnalités choisies parmi les élus de la région, et des autres collectivités territoriales concernées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Capo-Canellas (Vincent)
premier adjoint au maire du Bourget (suppléant), représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Capo-Canellas (Vincent)
Objet:
chef de cabinet du ministre de la culture
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vincent Capo-Canellas
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
11 Décembre 199611/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.