Nominations au Journal officiel de la République française

Vincent Delahaye

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. Vincent DELAHAYE
autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché du Luxembourg
en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des finances
Groupe:Commission des finances du Sénat
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances"
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De:
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:Commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De:
M. Vincent DELAHAYE
(Union centriste - Essonne)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Président
Groupe:Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De:
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De:
Objet:
membres de la Commission des finances
Groupe:Commission des finances du Sénat
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De:
Objet:
Bureau du sénat
Vice-présidents. -
Groupe:Bureau du sénat
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De:
M. Vincent Delahaye
président de la communauté d'agglomération « Europ'Essonne »
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Trois présidents d'établissements publics de coopération intercommunale élus le
3 mars 2015
par le collège des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale de la région d'Ile-de-France
Titulaires
Groupe:Comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
composition
08 Avril 201508/04/2015
De:
Objet:
membres du conseil de la simplification pour les entreprises
1° Au titre des élus
Groupe:Conseil de la simplification pour les entreprises
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De:
M. Delahaye, Vincent
Nigend : 166 955 Numéro de livret de solde : 8 023 024
Objet:
au grade d'adjudant le
1° août 2012
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2012-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De:
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De:
Objet:
dans les subdivisions
par discipline et spécialité
au titre de l'année universitaire 2010-2011, comme suit
affectation
18 Novembre 201018/11/2010
De:
Objet:
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
composition
03 Avril 200903/04/2009
De:
M. Vincent DELAHAYE
(Massy, Essonne)
Objet:
Elections 2008
Membres du CFL
TITULAIRES
MAIRES
Communes de 2000 habitants et plus
Groupe:CFL
élection
30 Juin 200830/06/2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
Groupe:Service des essences des armées
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2004-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De:
M. Delahaye (Vincent)
maire de Massy (Essonne) ; 22 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
promotion
15 Mai 200415/05/2004
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Destin ((Yona, Natacha)
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="1999-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Les aspirants
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="1998-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De:
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
admission
19 Mars 199819/03/1998
De:
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste
par ordre alphabétique, des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1996)
Groupe:École de l'air
ecole="Ecole de l'air"
admissibilite
13 Juin 199613/06/1996