Vincent Deveille

De: Deveille (Vincent)
juge d'instruction (Senlis)
Objet:
Tableau d'avancement 2017 (magistrature)
Inscrits : 602
inscription
12 Août 201712/08/2017
De: Vincent DEVEILLE
juge d'instruction audit tribunal
Objet:
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal de grande instance de Senlis
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Deveille (Vincent)
juge d'instruction (Senlis)
Objet:
Tableau d'avancement 2016 (magistrature)
Inscrits : 687
inscription
28 Juillet 201628/07/2016
De: Vincent DEVEILLE
magistrat du second grade placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Vincent Deveille
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2014-09-09"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
12 Juillet 201412/07/2014
De: Vincent Deveille
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour élever un enfant de moins de huit ans
date_debut="2012-09-09"
duree="deux ans"
a_sa_demande
disponibilité
24 Août 201224/08/2012
De: Deveille (Vincent)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Deveille (Vincent)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
prévu par l'article R. 742-17 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. – Suppléants
Membres
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
composition
29 Juillet 200929/07/2009
De: Vincent Deveille
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Vincent Deveille
juge au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Substituts
date_debut="2007-09-03"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Vincent Deveille
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Juge
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Deveille (Vincent, Frédéric, Jean-Louis)
Objet:
auditeurs de justice
Examen de classement
Promotion 2002
admissibilite
10 Mars 200410/03/2004
De: Deveille (Vincent)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Groupe:
ecole
nomination
27 Janvier 200227/01/2002
De: Deveille (Vincent)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
admissibilite
05 Janvier 200205/01/2002
De: Deveille (Vincent)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
27 août 2001
Groupe:
ecole
admissibilite
10 Octobre 200110/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.