Vincent Sueur

De: Sueur (Vincent)
premier conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur
date_debut="2005-12-01"
cessation de fonction
29 Janvier 200629/01/2006
De: Sueur (Vincent)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de la région Ile-de-France
directeur général adjoint des services
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
duree="cinq ans"
détachement
06 Janvier 200606/01/2006
De: Vincent Sueur
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Vincent Sueur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Sueur (Vincent)
premier conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2004-10-11"
duree="trois ans"
reconduction
20 Août 200420/08/2004
De: Vincent Sueur
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Vincent Sueur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Vincent Sueur
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
05 Septembre 200305/09/2003
De: Vincent Sueur
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Vincent Sueur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Sueur (Vincent)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché auprès du ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2001-10-11"
duree="trois ans"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Vincent Sueur
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
09 Mars 200209/03/2002
De: Vincent Sueur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
09 Mars 200209/03/2002
De: Vincent Sueur
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
09 Mars 200209/03/2002
De: Vincent Sueur
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
09 Mars 200209/03/2002
De: Vincent Sueur
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Vincent Sueur
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Sueur (Vincent)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Octobre 200113/10/2001
De: Vincent Sueur
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
09 Octobre 200109/10/2001
De: Vincent Sueur
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
15 Juin 200115/06/2001
De: Vincent Sueur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Mai 200123/05/2001
De: Sueur (Vincent)
administrateur civil, chargé d'une sous-direction au ministère ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Sueur (Vincent)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2000
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2000
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
30 Août 200030/08/2000
De: Vincent Sueur
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
17 Juin 200017/06/2000
De: Vincent Sueur
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
17 Juin 200017/06/2000
De: Vincent Sueur
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
03 Juin 200003/06/2000
De: Vincent Sueur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
03 Juin 200003/06/2000
De: Vincent Sueur
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200007/05/2000
De: Vincent Sueur
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Sueur (Vincent)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1999
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche, et de la technologie
Groupe:
inscription
06 Août 199906/08/1999
De: Vincent Sueur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199801/11/1998
De: Vincent Sueur
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
16 Mai 199816/05/1998
De: Vincent Sueur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
16 Mai 199816/05/1998
De: Sueur (Vincent)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
24 Janvier 199824/01/1998
De: Vincent Sueur
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des consultations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
11 Juillet 199711/07/1997
De: Sueur (Vincent)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-02-15"
duree="deux ans"
détachement
20 Novembre 199620/11/1996
De: Vincent Sueur
(en service détaché)
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Vincent Sueur
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Caen
Groupe:
date_debut="1996-02-15"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
cessation de fonction
23 Janvier 199623/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.