Vincent Vigneau

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Vincent VIGNEAU
conseiller à la première chambre civile
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Michel SOMMER
Groupe:
nomination
17 Mars 202117/03/2021
De: Vincent VIGNEAU
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires de la commission instituée à l'article 27 du décret n° 91-1125 du 28 octobre 1991 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
instituée à
l'article 27 du décret n° 91-1125 du
28 octobre 1991
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
désignation
08 Octobre 202008/10/2020
De: Vincent VIGNEAU
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
professeur des universités associé à mi-temps
1re section
université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="1"
nomination
16 Octobre 201916/10/2019
De: Vincent VIGNEAU
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants de la commission instituée à l'article 27 du décret n° 91-1125 du 28 octobre 1991 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
instituée à
l'article 27 du décret n° 91-1125 du
28 octobre 1991
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
désignation
09 Avril 201709/04/2017
De: Vincent Vigneau
conseiller à la Cour de cassation, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature. Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
08 Octobre 201608/10/2016
De: Vigneau (Vincent)
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
membre suppléant
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Vincent VIGNEAU
premier vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour de Cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Vigneau, Vincent
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Vincent VIGNEAU
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Vigneau (Vincent)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Vigneau (Vincent)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Vincent Vigneau
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
la commission électorale siégeant au ministère des affaires étrangères
prévue à
l'article 7 de la loi n° 76-97 du
31 janvier 1976
2
Sur proposition du premier président de la Cour de cassasion
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Janvier 200618/01/2006
De: Vigneau (Vincent, Marie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Vincent Vigneau
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de contrôle de la consultation de la Guadeloupe
Groupe:
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Vincent Vigneau
substitut chargé du secrétariat général de la première présidence de la cour d'appel de Versailles
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation du premier grade
Groupe:
cour_cassation
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Vigneau (Vincent)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 200217/01/2002
De: Vincent Vigneau
substitut chargé du secrétariat général de la première présidence de la cour d'appel de Versailles du second grade
Objet:
Magistrats du second grade placés en position de service détaché
Au premier grade, premier groupe
Groupe:
magistrat
élévation
28 Décembre 200028/12/2000
De: Vigneau (Vincent)
substitut chargé du secrétariat général de la première présidence de la cour d'appel (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Vincent Vigneau
juge au tribunal de grande instance de Nanterre, chargé du service du tribunal d'instance de Courbevoie
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substitut chargé du secrétariat général de la première présidence
Remplace:M. Seither. Substitut
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Vincent Vigneau
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Premier juge
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Asnières
Remplace:Mme Rochet
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Asnières"
nomination
16 Juillet 199516/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.