Vivette Lopez

De: Vivette Lopez
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Vivette LOPEZ
Objet:
candidats de
la mission d'information sur « l'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
10 Décembre 202110/12/2021
De: Vivette Lopez
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Vivette LOPEZ
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Vivette Lopez
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Vivette LOPEZ
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions spéciales ont constitué leurs bureaux
Commission spéciale sur le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Lopez (Vivette)
sénatrice du Gard
Objet:
à suivre la 6e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2020-2021)
Groupe:
admission
04 Juillet 202004/07/2020
De: Vivette Lopez
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Vivette Lopez
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Vivette Lopez
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: LOPEZ Vivette
Objet:
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Vivette Lopez
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
31 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Février 201701/02/2017
De: Vivette Lopez
rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Vivette Lopez
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
8 juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Juin 201609/06/2016
De: Vivette LOPEZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre CHAUVEAU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: LOPEZ (Vivette)
maire de Mus, suppléante du sénateur-maire de Nîmes, vice-présidente de la communauté de communes Rhôny-Vistre-Vidourle et du syndicat mixte du Moyen Rhôny
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:
admission
27 Janvier 201227/01/2012
De: Lopez, née Terrier (Vivette)
maire de Mus (Gard) ; 27 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur et collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200915/11/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.