Xavier Bonnet

De: Xavier Bonnet
conseiller technique de la défense
au sein du bureau « engagement, liquidation et comptabilité » de la sous-direction « cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
02 Février 202202/02/2022
De: Xavier Bonnet
conseiller technique de la défense
au sein du bureau « engagement, liquidation et comptabilité » de la sous-direction « cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
02 Février 202202/02/2022
De: Xavier Bonnet
ingénieur civil divisionnaire de la défense
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé
Les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
14 Octobre 202114/10/2021
De: Xavier Bonnet
ingénieur civil divisionnaire de la défense
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
14 Octobre 202114/10/2021
De: BONNET Xavier
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
II. Echelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
attribution
16 Juillet 202116/07/2021
De: Bonnet (Xavier, Marie, Bernard)
Colonel, matériel
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2018-26 du
19 janvier 2018
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2020-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: Xavier Bonnet
ingénieur civil divisionnaire de la défense
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Xavier Bonnet
ingénieur civil divisionnaire de la défense
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Xavier Bonnet
ingénieur civil divisionnaire de la défense
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Bonnet (Xavier)
directeur de l'audit, du pilotage et de la stratégie à l'agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
Article 6
Suppléants
suppleant
nomination
15 Juillet 202015/07/2020
De: Bonnet (Xavier)
directeur de l'audit, du pilotage et de la stratégie à l'agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
Article 4
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
nomination
15 Juillet 202015/07/2020
De: Xavier Bonnet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef de division au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
délégation de signature
20 Septembre 201920/09/2019
De: Xavier Bonnet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef de la division au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
20 Septembre 201920/09/2019
De: Xavier Bonnet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef de division au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
20 Septembre 201920/09/2019
De: Bonnet (Xavier)
directeur de l'audit, du pilotage et de la stratégie à l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
Article 5
Suppléants
suppleant
nomination
15 Juillet 201915/07/2019
De: Bonnet (Xavier)
directeur de l'audit, du pilotage et de la stratégie à l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
Article 3
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
nomination
15 Juillet 201915/07/2019
De: BONNET (Xavier)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: Xavier Bonnet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef de division au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Xavier Bonnet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef de la division au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Xavier Bonnet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef de division au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Bonnet (Xavier)
directeur de la stratégie, du pilotage et de l'audit à l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
Article 5
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Bonnet (Xavier)
directeur de la stratégie, du pilotage et de l'audit à l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
Article 3
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Xavier Bonnet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef de division au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
délégation de signature
26 Avril 201826/04/2018
De: Xavier Bonnet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef de la division au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
26 Avril 201826/04/2018
De: Xavier Bonnet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef de division au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
26 Avril 201826/04/2018
De: Xavier BONNET
directeur de l'unité UMR7372
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
21 Décembre 201721/12/2017
De: Bonnet (Xavier)
rapporteur à la 6e chambre de la Cour des comptes
Objet:
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Bonnet (Xavier)
rapporteur à la 6e chambre de la Cour des comptes
Objet:
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Xavier Bonnet
Commissariat général au développement durable, ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, suppléant
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat »
1° Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
Groupe:
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Bonnet (Xavier, Marie, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2016
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Bonnet (Xavier, Marie, Bernard)
Objet:
pour l'année 2016, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
21 Février 201721/02/2017
De: Xavier BONNET
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
02 Juillet 201602/07/2016
De: Bonnet (Xavier)
3e régiment du matériel, Muret (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De: Xavier BONNET
directeur de l'unité UMR7372
Objet:
au nom du délégué
autorite_delegation="Délégué"
délégation de signature
19 Octobre 201519/10/2015
De: Xavier BONNET
Directeur
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'UMR7372
Membres de droit
Groupe:
composition
09 Juillet 201509/07/2015
De: Xavier BONNET
directeur de l'unité UMR7372
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Xavier BONNET
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable (groupe I)
au sein du commissariat général au développement durable, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2015-01-19"
renouvellement
09 Janvier 201509/01/2015
De: BONNET (Xavier)
Objet:
en classe L2 sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux valable
1° Jusqu'au
31 décembre 2018
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
inscription
07 Janvier 201507/01/2015
De: Xavier BONNET
directeur de l'unité UMR7372
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Xavier BONNET
Directeur de l'unité UMR n°7372
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
27 Février 201427/02/2014
De: BONNET (Xavier)
chef du 11e groupement de maintenance multitechniques du 3e régiment du matériel
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 191e session en région (promotion « Charles de Foucauld ») de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est déroulée à Toulouse et à Pau
1. Auditrices et auditeurs français
Groupe:
date_debut="2013-01-15"
date_fin="2013-02-22"
admission
24 Avril 201324/04/2013
De: BONNET (Xavier)
chef du 11e groupement de maintenance multitechniques du 3e régiment du matériel
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: Bonnet (Xavier)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (commissariat général au développement durable)
Groupe:
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Xavier BONNET
Objet:
Le conseil de laboratoire
+ Membres élus
Groupe:
composition
14 Avril 201114/04/2011
De: Xavier Bonnet
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction des politiques sectorielles à la direction générale du Trésor et de la politique économique, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Xavier Bonnet
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite des attributions de la sous-direction politiques sectorielles, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
22 Mars 200922/03/2009
De: Xavier Bonnet
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite des attributions de la sous-direction politiques sectorielles, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
25 Février 200925/02/2009
De: Bonnet (Xavier, Marie, Bernard)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Bonnet (Xavier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité « organisation et gestion de la production », les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
17 Juillet 200717/07/2007
De: Bonnet (Xavier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires
au titre des spécialités suivantes
Spécialité organisation et gestion de la production (OGP)
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Mai 200724/05/2007
De: Xavier Bonnet
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur, en charge de la sous-direction des prévisions macroéconomiques à la direction générale du Trésor et de la politique économique, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Xavier Bonnet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
08 Juin 200608/06/2006
De: Xavier Bonnet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Avril 200623/04/2006
De: Xavier Bonnet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
03 Décembre 200503/12/2005
De: Xavier Bonnet
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Xavier Bonnet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Xavier Bonnet
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
10 Mai 200510/05/2005
De: Xavier Bonnet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Bonnet (Xavier, Marie, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Bonnet (Xavier)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bonnet (Xavier)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Bonnet (Xavier)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale de Montauban
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
27 Août 199927/08/1999
De: Bonnet (Xavier, Marie, Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
MATERIEL
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Bonnet (Xavier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Mars 199826/03/1998
De: Bonnet (Xavier)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bonnet (Xavier)
(Seine-et-Marne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bonnet (Xavier)
Objet:
administrateurs de 2e classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Bonnet (Xavier)
Objet:
élèves administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques
a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
ecole
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Bonnet (Xavier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GENIE
Ecole polytechnique
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Décembre 199120/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.