Xavier Bouaissier de Bernouis

De: Xavier BOUAISSIER de BERNOUIS
vice-président au tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Xavier BOUAISSIER de BERNOUIS
vice-président au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Xavier Bouaissier de Bernouis
juge au tribunal de grande instance d'Annecy, chargé du service du tribunal d'instance d'Annecy
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Bouaissier de Bernouis (Xavier)
juge (Annecy), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Bouaissier de Bernouis (Xavier)
juge (Annecy), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Angoulême)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Bouaissier de Bernouis (Xavier)
juge (Annecy), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Xavier Bouaissier de Bernouis
juge
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Annecy
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Bouaissier de Bernouis (Xavier)
juge des enfants (Annecy)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Bouaissier de Bernouis (Xavier)
juge des enfants (Annecy)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Xavier Bouaissier de Bernouis
juge
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Annecy
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Xavier Bouaissier de Bernouis
juge au tribunal de grande instance de Lyon chargé du service du tribunal d'instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Annecy
Remplace:
M. Vidon
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.