Xavier Breton

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(auto-pub)
De: Xavier Breton
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Xavier Breton
(député)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
représentants du Parlement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Août 201809/08/2018
De: Breton (Xavier)
député de l'Ain
Objet:
à suivre la 71e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2018-2019)
Groupe:
admission
12 Juillet 201812/07/2018
De: Xavier Breton
Objet:
Président
president
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Juillet 201811/07/2018
De: Xavier Breton
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
23 Juin 201823/06/2018
De: Xavier Breton
Objet:
(publiées au Journal officiel du 23 juin 2018)
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Juin 201823/06/2018
De: Xavier Breton
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
05 Juin 201805/06/2018
De: Xavier Breton
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
05 Juin 201805/06/2018
De: Xavier Breton
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Xavier Breton
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires suivants
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Octobre 201726/10/2017
De: Xavier Breton
LR
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Xavier Breton
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Breton Xavier
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
AIN
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Breton Xavier
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
AIN
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Breton Xavier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE, COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale de la Vendée
Communauté de brigades de Pouzauges
Groupe:
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Xavier Breton
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Xavier Breton
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Breton (Xavier, Alain)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2015-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Breton, Xavier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2012
promotion
24 Septembre 201224/09/2012
De: Breton (Xavier, Pierre, Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
16 Janvier 199716/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.