Nominations au Journal officiel de la République française

Xavier Dupont

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. DUPONT Xavier
Ministère des solidarités et de la santé, ministère du travail, ministère des sports
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2018 et promus à ce grade
date_debut="2018-01-01"
promotion
11 Août 2018
De:
M. Dupont (Xavier, François, Marie)
directeur de l'Institut national des jeunes aveugles ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
21 Novembre 2017
De:
M. Xavier Dupont
directeur des établissements et services médico-sociaux, et
Objet:
par la directrice de la CNSA pour signer en son nom, dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commandes, relatifs à des marchés ou des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 50 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction
3
délégation de signature
14 Septembre 2016
De:
M. Xavier Dupont
directeur des établissements et services médico-sociaux, et
Objet:
par la directrice de la CNSA pour signer en son nom, dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commandes, relatifs à des marchés ou des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 50 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
06 Juillet 2016
De:
M. Xavier Dupont
directeur des établissements et services médico-sociaux, et
Objet:
par la directrice de la CNSA pour signer en son nom, dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commandes, relatifs à des marchés ou des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 50 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
09 Avril 2016
De:
M. Xavier Dupont
directeur des établissements et services médico-sociaux, et
Objet:
par la directrice de la CNSA pour signer en son nom, dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commande, relatifs à des marchés ou des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 50 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
14 Janvier 2016
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
27 Novembre 2015
De:
M. Xavier Dupont
directeur des établissements et services médico-sociaux, et
Objet:
par la directrice de la CNSA pour signer en son nom, dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commandes, relatifs à des marchés ou des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 15 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
09 Octobre 2015
De:
M. Xavier Dupont
directeur des établissements et services médico-sociaux, et
Objet:
par la directrice de la CNSA pour signer en son nom, dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commandes, relatifs à des marchés ou des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 15 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
30 Avril 2015
De:
M. Xavier Dupont
directeur des établissements et services médico-sociaux, et
Objet:
par la directrice de la CNSA pour signer en son nom, dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commandes, relatifs à des marchés, des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 15 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
14 Août 2014
De:
M. Xavier Dupont
directeur des établissements et services médico-sociaux, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom, dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commandes relatifs à des marchés, des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 15 000,00 euros hors taxes aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
16 Novembre 2013
De:
M. Xavier Dupont
directeur des établissements et services médico-sociaux, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom, dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres supérieurs à 15 000 euros hors taxes, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
06 Août 2013
De:
M. Dupont (Xavier)
administrateur civil hors classe, directeur du projet Egalité des chances, ministère de l'intérieur
Objet:
auditeur de la 65e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2011-2012)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conférés
13 Juin 2013
De:
M. Xavier DUPONT
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) en charge de la promotion de l'égalité des chances auprès du secrétaire général du ministère de l'intérieur
Groupe:Direction de projet en charge de la promotion de l'égalité des chances auprès du secrétaire général du ministère de l'intérieur
duree="deux ans"
nomination
12 Janvier 2013
De:
M. Dupont (Xavier)
administrateur civil hors classe, directeur du projet Egalité des chances, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre la 65e session nationale « Politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2012-2013)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
admission
01 Août 2012
De:
M. Xavier Dupont
directeur des établissements et services médico-sociaux et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom, dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres supérieurs à 15 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
7
délégation de signature
23 Juin 2012
De:
M. Xavier Dupont
directeur des établissements et services médico-sociaux, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom, dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords cadres supérieurs à 15 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
7
délégation de signature
30 Mars 2012
De:
M. Xavier DUPONT
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe II), en charge de la promotion de l'égalité des chances auprès du secrétaire général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:Direction de projet, en charge de la promotion de l'égalité des chances auprès du secrétaire général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
duree="dix-huit mois"
nomination
15 Mars 2012
De:
Objet:
secrétaire général du Contrôleur général des lieux de privation de liberté et de contrôleur
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
Groupe:Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
date_debut="2012-02-01"
cessation de fonction
02 Mars 2012
De:
M. Dupont (Xavier)
administrateur civil hors classe
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt-deuxième session nationale « sécurité et justice » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
admission
18 Juin 2011
De:
M. Dupont (Xavier)
administrateur civil hors classe
Objet:
à suivre la 22e session nationale « sécurité et justice » de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice les auditeurs de la première promotion (2010-2011) du Centre des hautes études du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:Centre des hautes études du ministère de l'intérieur (CHEMI)
admission
17 Octobre 2010
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
26 Août 2009
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 2009
De:
M. Xavier Dupont
administrateur civil
Objet:
secrétaire général du Contrôleur général des lieux de privation de liberté et contrôleur
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
Groupe:Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
date_debut="2008-12-01"
nomination
30 Décembre 2008
De:
M. Dupont (Xavier)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2005-11-07"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Novembre 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Novembre 2005
De:
M. Dupont (Xavier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Sarthe
dont deux ans
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Sarthe
date_debut="2004-04-01"
duree="trois ans"
détachement
09 Novembre 2004
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Novembre 2004
De:
M. Dupont (Xavier)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du conseil régional d'Aquitaine
directeur général adjoint des services de région de plus de 2 000 000 habitants
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:Conseil régional d'Aquitaine
date_debut="2003-07-15"
détachement
15 Octobre 2004
De:
M. Xavier Dupont
administrateur civil
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Sarthe
Groupe:Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Sarthe
date_debut="2004-04-01"
nomination
21 Juillet 2004
De:
M. Dupont (Xavier)
sergent, 9662020807, troupes de marine, administration centrale ressource spécialisée, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2003
II. - Concours sous-officiers
Groupe:École militaire interarmes
ecole="Ecole militaire interarmes"
admission
12 Juillet 2003
De:
M. Dupont (Xavier)
sergent, 9662020807, troupes de marine, administration centrale ressource spécialisée, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série n° 14
admissibilité
08 Mai 2003
De:
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
22 Décembre 2002
De:
M. Xavier Dupont
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
22 Décembre 2002
De:
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 2002
De:
M. Xavier Dupont
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 2002
De:
M. Xavier Dupont
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
14 Juin 2002
De:
M. Xavier Dupont
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juin 2002
De:
M. Xavier Dupont
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 2001
De:
M. Xavier Dupont
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 2001
De:
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 2001
De:
M. Dupont (Xavier)
base opérationnelle de la force océanique stratégique, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
15 août 1999
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
25 Mars 2000
De:
Objet:
dans les administrations de l'Etat et administration assimilée ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'emploi et de la solidarité
date_debut="2000-03-01"
affectation
17 Mars 2000
De:
M. Dupont (Xavier)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales (ministère de l'emploi et de la solidarité)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
date_debut="2000-03-01"
nomination
01 Mars 2000
De:
M. Dupont (Xavier)
administrateur civil en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:Ministère de l'intérieur
date_debut="1999-09-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Septembre 1999
De:
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École militaire de haute montagne
ecole="Ecole militaire de haute montagne"
admission
04 Septembre 1999
De:
M. Dupont (Xavier)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : hôpital Ambroise-Paré (Assistance publique), service anesthésie-réanimation
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent dans les établissements suivants
nomination
07 Mars 1999
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Spécialité Qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Octobre 1998
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Ducatteau et Christian Delecroix, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Béthune (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
22 Novembre 1997
De:
M. Dupont (Xavier)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="1996-10-16"
détachement
18 Janvier 1997
De:
M. Dupont (Xavier)
administrateur civil en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
réintégration
29 Septembre 1996
De:
M. Dupont (Xavier)
administrateur civil en service détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Pas-de-Calais
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
29 Septembre 1996
De:
M. Dupont (Xavier)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:Ministère de l'intérieur
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Septembre 1996
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1993/08
date_debut="1994-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Août 1994
De:
M. Dupont (Xavier)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général pour les affaires économiques de la Guyane
Objet:
chargé de mission auprès du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:Chargé de mission auprès du préfet du Pas-de-Calais
nomination
02 Août 1994
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1990-01-01"
ecole="Ecole nationale d'administration"
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 1990